Le Front de salut national dénonce un nouveau procès politique sans preuves    Volley-Coupe de Tunisie: L'Espérance ST rejoint l'Etoile du Sahel en finale    Tunisie : Annulation de la grève des agents de la SRTB    Nouvelle composition du Conseil de la presse    Marchés financiers arabes : Performance élevée pour la Bourse de Tunis    Divorcer sans passer par le tribunal : une réforme en débat à l'ARP    Tunisie – Importante visite de travail de la DG de l'OIM    Risque d'incendies en Tunisie: la Protection civile appelle à la vigilance en été    Tunisie – METEO : Pluies parfois abondantes et chutes de grêle    Tunisie – Arrestations et saisie de drogue et de bière dans une campagne sécuritaires à Sidi Hassine    La MSB Tunis devient la première école de commerce triplement accréditée AACSB, EFMD et AMBA    L'EST remporte le classico : Ces petits détails....    L'USBG valide contre l'ESZ : Mission presque accomplie    Education numérique : 3540 établissements scolaires déjà connectés à la fibre en Tunisie    Le Kef : Samir Abdelhafidh dévoile une stratégie pour relancer l'investissement local (Vidéo+Photos)    Ambassade israélienne en Tunisie et exportation de pétrole : intox sur X    Soupçons de torture sur un détenu : Précisions du barreau après un communiqué du ministère de la Justice    Manouba : le fils de l'avocate tuée et brûlée visé par un mandat de recherche    Homo Deus au pays d'Homo Sapiens    Affluence record à la Foire du livre 2025, mais le pouvoir d'achat freine les ventes [vidéo]    Chute historique : le baril dégringole sous les 60 dollars    Pas d'eau pendant deux jours dans le sud de Tunis : tous les détails    Japon-Tunisie : Renforcement des hôpitaux avec 6,2 mDt d'équipements médicaux    Puissance et conditionnalité: La nouvelle grammaire allemande des relations extérieures    Quelle est l'ampleur des déséquilibres extérieurs liés aux Etats-Unis ?    La Tunisie en Force: 19 Médailles, Dont 7 Ors, aux Championnats Arabes d'Athlétisme    La Ligue arabe réclame une protection internationale pour les journalistes palestiniens    Infrastructures routières : le Parlement examine demain un accord de prêt avec la BAD    Classement WTA : Ons Jabeur chute à la 36e place après son élimination à Madrid    Tunisie : les réserves en devises couvrent 99 jours d'importation au 2 mai 2025    La Directrice générale de l'OIM en visite officielle en Tunisie    Syrie : Après L'Exclusion De Soulef Fawakherji, Mazen Al Natour Ecarté Du Syndicat    GAT VIE : Une belle année 2024 marquée par de bonnes performances.    La DG de l'Organisation Internationale pour les Migrations en visite en Tunisie    Houcine Rhili : amélioration des réserves en eau, mais la vigilance reste de mise    Un séisme de magnitude 4,9 secoue le nord du Chili    USA – Trump veut taxer à 100 % les films étrangers : une nouvelle offensive commerciale en marche    Kaïs Saïed réaffirme son soutien à la cause palestinienne lors d'un échange avec le Premier ministre irakien    Foire du livre de Tunis : affluence record, mais ventes en baisse    Stand de La Presse à la FILT: Capter l'émotion en direct    Un nouveau séisme frappe la Turquie    Un missile tiré depuis le Yémen s'écrase près du principal aéroport d'Israël    «Mon Pays, la braise et la brûlure», de Tahar Bekri    France : un Prince qatari se baladait à Cannes avec une montre à 600 000 €, ça a failli mal tourner    Tunisie : Découverte archéologique majeure à Sbiba (Photos)    Gymnastique rythmique : la Tunisie en lice au Championnat d'Afrique au Caire    La Liga: Le Rwanda désormais un sponsor de l'Atlético de Madrid    Nouveau communiqué du comité de l'ESS    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tunisie-France : la CTN écope d'une lourde amende d'un demi-million d'euros
Publié dans Investir En Tunisie le 10 - 11 - 2015

Une lourde amende d'un demi-million d'euros a été requise, lundi 09 novembre 2015 en France, au procès en appel de la Compagnie tunisienne de navigation (CTN), poursuivie pour un dégazage en Méditerranée d'un de ses ferries assurant la liaison Tunis-Marseille.
La CTN avait écopé d'une sanction du même montant fin 2012 lors du procès en première instance de l'affaire, devant le tribunal de Marseille (sud-est). Au procès en appel, devant la cour voisine d'Aix-en-Provence, l'accusation a également demandé lundi la confirmation de la condamnation de l'ancien commandant du navire impliqué, Faouzi Zorgati, rapporte l'agence TAP. Aujourd'hui à la retraite, ce dernier avait écopé il y a trois ans d'une amende de 150.000 euros, dont 125.000 euros mis à la charge de l'armateur. La cour d'appel doit rendre son jugement le 8 février prochain.
"Il ne peut y avoir aucun doute sur la responsabilité des prévenus", a estimé lundi l'avocat général Thierry Villardon. Les faits imputés à la CTN remontent au 15 octobre 2009. A l'époque, une pollution aux hydrocarbures avait été repérée sur une surface de 1,58 km² dans une zone de protection écologique à 200 milles nautiques des côtes françaises. Repérée par un avion espagnol participant à une opération de surveillance conjointe à la France, l'Espagne et l'Italie, la nappe se situait sur la trajectoire du Carthage, le ferry de la compagnie tunisienne. Peu après, l'aéronef anti-pollution avait constaté un second rejet dans le sillage direct du navire. En présence d'images vidéo qu'elle a elle-même qualifiées de "troublantes", la défense des prévenus a suggéré l'hypothèse de la préexistence d'une nappe de pollution, située entre deux eaux. "Le Carthage serait comme un soc de charrue faisant remonter à la surface une pollution ancienne", a plaidé Me Marc Bernié, sollicitant la relaxe du capitaine et de la compagnie.
Investir En Tunisie

Commentaires
Ajouter un nouveau
Ecrire un commentaire
Nom:
Email:

Titre:
Saisissez le code que vous voyez.
3.26 Copyright (C) 2008 Compojoom.com / Copyright (C) 2007 Alain Georgette / Copyright (C) 2006 Frantisek Hliva. All rights reserved."
Précédent Suivant


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.