Visas pour la France : des procédures encore complexes pour les Tunisiens    Arrêt de production et pertes : Les Ciments de Bizerte au bord du gouffre financier    Les barrages tunisiens en chiffres    Drogue au port de Radès : un cadre de la douane et une employée privée en garde à vue    Saint-Tropez sourit à Moez Echargui : titre en poche pour le Tunisien    Des drones signalés en Méditerranée au-dessus de la flottille Al Soumoud    Hécatombe de poissons et mer brunâtre à Soliman : les causes encore inconnues    Le ministre des Affaires Etrangères participe à la 80eme session de l'Assemblée Générale des Nations Unies à New York    Foot – Ligue 1 (7e journée) : Les résultats des matchs de dimanche    Bizerte: fermeture temporaire de la piscine municipale pour cause de travaux    Incident sur le terrain : Gaith Elferni transporté à l'hôpital après un choc à la tête    Visas Schengen : la France promet des améliorations pour les Tunisiens    Alerte sanitaire : attention aux poissons morts à Tunis et dans ses environs !    Anne Guéguen : c'est un devoir moral et politique de reconnaître la Palestine    Zaghouan : un groupe belge claque la porte sans crier gare, 250 salariés en détresse    Gisèle Halimi incarnée par Charlotte Gainsbourg : le biopic qui soulève l'indignation    Voguant vers Gaza, le député Mohamed Ali accuse ses détracteurs à Tunis de faire le jeu d'Israël    « C'est notre moment Afrique du Sud » : le boycott d'Israël s'impose comme langage universel    Maher Medhioub tire à boulets rouges sur Mziou, Abbou et Mahfoudh    Alzheimer : la maladie qui vole la mémoire gagne du terrain, plus de 100.000 Tunisiens touchés    Tunis : huit mois de prison pour un gardien de parking illégal qui a agressé violemment un client    Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA): l'Iran menace de suspendre sa coopération    La Tunisie célèbre, le 25 septembre, la Journée du Littoral Méditerranéen    Dernier rappel : Déposez votre deuxième tranche d'acompte avant le 25 septembre !    4 500 cinéastes du monde entier : appel au boycott des institutions culturelles de l'entité sioniste    C1 – Premier tour aller (16H00 a Rades) – USM-EAST END LIONS FC (SIERRA LEONE) : Dans la peau d'un favori    Ligue 1 – 7e journée – CA : Arguments offensifs    Port de Radès-nouvelle saisie record de stupéfiants dans un conteneur : une enquête ouverte    Eclipse de l'Equinoxe: un spectacle rare à ne pas manquer dans l'hémisphère sud !    Le Royaume-Uni s'apprête à reconnaître l'Etat de Palestine    435 376 élèves bénéficieront de l'aide dès le 22 septembre !    Pluies éparses et orages attendus cet après-midi !    Mohamed-El Aziz Ben Achour: La Tunisie et l'Union française    L'Italie adopte une loi pionnière sur l'intelligence artificielle    Moez Echargui en finale du Challenger de Saint-Tropez    Visa H-1B : Trump ferme la porte aux talents étrangers    Plus de vingt grossistes et intermédiaires arrêtés lors d'une campagne contre la spéculation    Cinéma : Dorra Zarrouk et Mokhtar Ladjimi sous les projecteurs du Festival de Port-Saïd    Non, le Maroc n'a pas imposé de visa permanent aux Tunisiens    La pièce de théâtre tunisienne « Faux » triomphe en Jordanie et remporte 3 prix majeurs    Youssef Belaïli absent : La raison dévoilée !    Coupe du monde 2026 : l'Afrique du Sud menacée d'une lourde sanction !    Sfax célèbre l'humour à l'hôtel ibis avec ibis Comedy Club    La Bibliothèque nationale de Tunisie accueille des fonds de personnalités Tunisiennes marquantes    Fadhel Jaziri: L'audace et la norme    "The Voice Of Hind Rajab » film d'ouverture du Festival du film de Doha    Mois du cinéma documentaire en Tunisie : une vitrine sur le cinéma indépendant et alternatif    Fadhel Jaziri - Abdelwahab Meddeb: Disparition de deux amis qui nous ont tant appris    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Six membres participeront au tirage au sort
Isie — Renouvellement du tiers du conseil de direction
Publié dans La Presse de Tunisie le 24 - 10 - 2017


Nabil Baffoun et Anis Jarbouii sont concernés
« Six membres du Conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie) ont été retenus pour participer au tirage au sort destiné au renouvellement du tiers des membres du Conseil de l'Instance », a annoncé hier le vice-président de l'Isie, Anouar Ben Hassan.
Selon lui, les membres retenus sont : Anouar Ben Hassan, Nabil Baffoun, Riadh Bouhouch (membres de la première composition du Conseil de l'Isie) et Najla Brahem, Farouk Bouaskar et Anis Jarboui (membres élus pour pourvoir aux postes vacants à la suite de la démission de Chafik Sarsar, Mourad Ben Mouala et Lamia Zargouni).
« Au cas où l'un des six membres retenus pour participer au tirage au sort serait élu au poste de président de l'Isie, il sera exclu de l'opération du tirage au sort », a tenu à préciser Ben Hassan.
Le Conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie) avait voté, le 12 octobre 2017, cinq (5) voix pour et quatre (4) voix contre une décision en vertu de laquelle les sièges vacants comblés à la suite de la démission des membres de l'Isie, en l'occurrence Chafik Sarsar, Lamia Zargouni et Mourad Ben Mouala, remplacent l'opération de renouvellement du tiers des membres du Conseil de l'Instance.
Selon Nabil Baffoun, membre de l'Isie, le conseil avait envisagé trois scénarios possibles pour le renouvellement du tiers des membres du Conseil de l'Instance.
Il s'agit, d'après le premier scénario, de considérer la démission des membres de l'Isie, en l'occurrence Chafik Sarsar, Lamia Zargouni et Mourad Ben Mouala, comme étant une partie de l'opération de renouvellement du tiers des membres du Conseil de l'Instance.
Ainsi, le reste des membres de l'ancienne composition du Conseil, en l'occurrence Nabil Baffoun, Riadh Bouhouch et Anouar Ben Hassan, participent systématiquement au renouvellement, a-t-il souligné.
Le deuxième scénario consiste à considérer que la démission est liée au renouvellement et de ce fait le tirage au sort concerne 6 membres (3 de l'ancienne composition et 3 de la nouvelle).
Quant au troisième, il consiste à considérer que la démission des trois membres s'inscrit dans le cadre du renouvellement de la composition de l'instance et à maintenir la même composition.
Consulté à ce sujet, le Tribunal administratif a opté pour le deuxième scénario, à savoir la participation de 6 membres de l'instance au tirage au sort relatif au renouvellement.
L'ARP avait adressé une correspondance à l'Isie lui notifiant l'expiration des délais du tirage au sort pour le renouvellement du tiers des membres du Conseil de l'Instance, conformément aux dispositions des articles 126 et 148 de la Constitution, et de l'article 32 de la loi organique portant création de l'Isie.
L'article 32 de la loi organique portant création de l'instance électorale prévoit expressément que « le tiers du conseil de l'Isie est renouvelé tous les deux ans ».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.