TF1 Production, filiale de la chaîne française TF1, vient d'envoyer un courrier recommandé à Larbi Nasra, directeur de la chaîne de télévision tunisienne Hannibal TV. Dans ce courrier, signé par Edouard BOCCON-GIBOD, directeur général de TF1 Production, on demande à Larbi Nasra l'arrêt immédiat de l'émission « Aan hosni neiya » présentée par Imen Bahroun sur Hannibal TV Dans son courrier, le directeur général de TF1 Production écrit avoir constaté la diffusion chaque samedi sur Hannibal TV d'une émission en contrefaçon du format de l'émission « Sans aucun doute ». Cette contrefaçon manifeste, écrit M. Boccon-Gibod, reprend à l'identique le format de l'émission diffusée sur TF1 « Nous avons concédé les droits exclusifs de la diffusion sur la Tunisie, et jusqu'au mois de juin 2009, à la société Cactus Productions », précise le DG de TF1 Production, trouvant qu'il s'agit là "d'un acte de parasitisme et de concurrence déloyale" à l'égard de Cactus Production et de TF1 Production, causant à ces deux entreprises des préjudices. « Je vous mets en demeure de cesser immédiatement la diffusion de cette émission », écrit M. Boccon-Gibod en invitant Larbi Nasra à prendre contact avec TF1 Production pour réparer le préjudice causé. « A défaut, avertit-il, les tribunaux trancheront. » Rappelons, de notre côté, les faits. L'été dernier, Business News dévoile le projet d'une émission que compte produire Cactus Productions et présenter par Moez Ben Gharbia (voir notre article à ce sujet). Il s'agit de « Sans aucun doute » dont les droits ont été acquis auprès de TF1 Production et la diffusion programmée sur Tunisie 7. Quelques semaines plus tard, on constate que cette émission est préparée par Hannibal TV. On constate également, sur le site internet de la chaîne, la reproduction du synopsis officiel de « Sans aucun doute », synopsis que nous avons utilisé dans la présentation de l'article relatif à l'émission de Moez Ben Gharbia et que nous avons retrouvé sur le site internet de Hannibal. La suite est connue, l'émission est diffusée sur Hannibal TV par notre consœur Imen Bahroun puis quelques semaines plus tard, le même concept est présenté sur Tunisie 7 par notre confrère Moez Ben Gharbia. Interrogé lors d'une conférence de presse sur cette similitude, Larbi Nasra a rejeté l'accusation de contrefaçon faisant remarquer que c'est sa chaîne de télévision qui a diffusé, la première, l'émission. Un jeu de dates qui n'a pas l'air de convaincre ceux qui ont créé le concept ou encore ceux qui l'ont acheté et en exclusivité. Reste maintenant à savoir si le fondateur de Hannibal TV va cesser l'émission ou accepter que TF1 Production traduise l'affaire devant les tribunaux. Source : Business News
Voici le texte intégral de la lettre de TF1 Production adressée à Hannibal TV « Objet: contrefaçon du format "Sans aucun doute" Monsieur le président Nous avons constaté que votre chaîne diffusait, chaque samedi à 20 heures 30, une émission de télévision intitulée "Aân Hosni Niya" (ci-après l'émission), reprenant à l'identique le format de l'émission "Sans aucun doute" dont nous sommes propriétaires et qui est diffusée sur la chaîne de télévision française TF1. Pour information, nous avons consenti à titre exclusif une licence d'exploitation à la société Cactus Prod en vue de son exploitation en Tunisie jusqu'au 15 juin 2009. La diffusion de cette émission par votre société constitue un acte manifeste de contrefaçon de format à notre encontre et un acte de parasitisme et de concurrence déloyale à l'égard de la société Cactus Prod, causant un préjudice à ces deux sociétés. En conséquence, je vous mets en demeure par la présente de cesser toute exploitation et toute diffusion de cette émission et vous prie de bien vouloir prendre contact avec nous, afin de nous indiquer comment vous envisagez de réparer notre préjudice. A défaut, je vous informe que je serai dans l'obligation de porter cette affaire devant les tribunaux pour demander non seulement la cessation de la diffusion de cette émission, mais également l'indemnisation des préjudices que nous avons subis. Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer, Monsieur le président, mes salutations distinguées ».
