Nouvelair réagit après l'incident à Nice et rassure ses passagers    Tunisie Telecom acteur de référence en sécurité de l'information    Israël affirme qu'il empêchera la flottille de briser le blocus de Gaza    Wissem Ben Ameur : avec Liberta, profitez du paiement à l'avance pour une expérience spirituelle unique lors de l'Omra    Réunion à Sfax pour la saison oléicole : Fatma Mseddi évoque le dossier du domaine Chaâl    Lunettes connectées OpenAI : une révolution IA attendue pour 2026    Budget 2026 : Issam Chouchene critique un document sans chiffres précis    Il ne manque plus qu'un militaire à la Kasbah    Caisses sociales – retard des délais de remboursement : les assurés sociaux lourdement pénalisés    De la « fin de l'histoire » à la « fin de la mémoire»    La production Epson alimentée à 100 % par de l'électricité renouvelable    Le premier marathon de montagne « Ultra Boreas » à Bizerte    Championnats du monde d'haltérophilie en Norvège : les athlètes Ghofrane Belkhir et Aymen Bacha représentent la Tunisie    Conseil de la presse : annonce de la composition des commissions internes    Dr Mustapha Ben Jaafar - La reconnaissance de l'Etat de Palestine, étape décisive vers la paix au Moyen Orient    Perturbations climatiques attendues : l'observatoire de la sécurité routière appelle les automobilistes à la vigilance    Séisme de magnitude 3,2 dans le gouvernorat de Gafsa    Sousse–Tunis : Les voyageurs en colère après une semaine sans trains    Les Ciments de Bizerte : déficit cumulé reporté de plus de 230 millions de dinars à fin juin 2025    105 000 visas Schengen délivrés aux Tunisiens en 2024 avec un taux d'acceptation de 60 %    Alerte rouge pour les PME industrielles en Tunisie : la moitié menacée de disparition    La JSK terrassée par l'ESZ : La défense, un point si faible    Météo en Tunisie : pluies orageuses attendues l'après-midi sur plusieurs régions    Retrouvé en Libye après une semaine de terreur : le bateau de migrants tunisiens disparu    Ballon d'Or 2025 : à quelle heure et sur quelle chaîne voir la cérémonie    Clôture du festival du film de Bagdad: Le film tunisien « Soudan Ya Ghali » remporte le prix du meilleur documentaire    Grève générale en Italie contre l'agression à Gaza : « Que tout s'arrête... la Palestine dans le cœur »    Cybercriminalité : Le Ministère de l'Intérieur passe à l'offensive !    Pluies diluviennes en Espagne : un mort, transports aériens et ferroviaires paralysés    Météo du Lundi : Orages Locaux et Rafales Jusqu'à 80 km/h    Séisme de magnitude 4,8 frappe la mer Egée en Turquie    Hasna Jiballah plaide pour un accès facilité des sociétés communautaires au financement    Ordre des avocats : Sofiane Belhaj Mohamed élu président de la section de Tunis    Drogue au port de Radès : un cadre de la douane et une employée privée en garde à vue    Saint-Tropez sourit à Moez Echargui : titre en poche pour le Tunisien    Le ministre des Affaires Etrangères participe à la 80eme session de l'Assemblée Générale des Nations Unies à New York    Visas Schengen : la France promet des améliorations pour les Tunisiens    Incident sur le terrain : Gaith Elferni transporté à l'hôpital après un choc à la tête    Tunis : huit mois de prison pour un gardien de parking illégal qui a agressé violemment un client    Le Royaume-Uni s'apprête à reconnaître l'Etat de Palestine    Moez Echargui en finale du Challenger de Saint-Tropez    Cinéma : Dorra Zarrouk et Mokhtar Ladjimi sous les projecteurs du Festival de Port-Saïd    La pièce de théâtre tunisienne « Faux » triomphe en Jordanie et remporte 3 prix majeurs    Youssef Belaïli absent : La raison dévoilée !    Sfax célèbre l'humour à l'hôtel ibis avec ibis Comedy Club    La Bibliothèque nationale de Tunisie accueille des fonds de personnalités Tunisiennes marquantes    Fadhel Jaziri: L'audace et la norme    Fadhel Jaziri - Abdelwahab Meddeb: Disparition de deux amis qui nous ont tant appris    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Escroqué par son père
Brèves judiciaires
Publié dans Le Temps le 03 - 04 - 2009


*
Un handicapé à la tête d'un réseau de trafic de drogue
Le tribunal de première instance de Tunis a récemment examiné une affaire dans laquelle comparut un père accusé d'escroquerie à l'égard de son fils mineur.
Celui-ci, victime d'un accident de la circulation, eut droit à des dommages et intérêts accordés en vertu d'un jugement en bonne et due forme, en réparation des préjudices générés par cet accident.
Le père eut l'idée d'acheter avec cet argent une maison au profit de son fils mineur. Il requit pour cela une autorisation du juge des tutelles qui lui fut accordée et la mère n'y manifesta aucune opposition. Entre temps un divorce intervint entre les époux, et la garde de l'enfant mineur fut confiée à la mère.
Celle-ci, dans le cadre de la défense de ses droits ainsi que ceux de son fils, s'aperçut au bout des diligences à cet effet que le contrat d'achat de la maison objet de l'autorisation du juge des tutelles, ne mentionnait nullement le nom de son fils en tant qu'acquéreur, mais le nom de son ex-époux.
Elle alla donc porter plainte contre celui-ci pour escroquerie. Toutefois le mari soutint qu'il avait agi en tant que tuteur légal de son fils mineur et c'est la raison pour laquelle le contrat comportait son nom. Il a ajouta que son ex-épouse était au courant de toutes les étapes au cours desquelles ledit contrat a été réalisé par devant un cabinet d'avocat. Cela s'est passé déclara t-il dans les règles de l'art et en toute légalité.
Son avocat soutint que les éléments de l'escroquerie ne sont pas justifiés.
Il n' y a pas de manœuvres frauduleuses en l'occurrence ni aucun projet chimérique.
Il requit de la cour sur cette base la confirmation l'acquittement de son client.
L'affaire est renvoyée en délibéré au 15 avril prochain.

Un handicapé à la tête d'un réseau de trafic de drogue
Deux personnes déambulant étrangement à travers les rues de la capitale, ont attiré l'attention de la police. Interpellées, elles déclinèrent leurs identités avant d'être conduites au poste de police le plus proche. Là, l'on se rendit compte que leur comportement était bizarre et les analyses auxquelles elles furent soumises révélèrent la présence de drogue.
Priés de se " mettre à table ", les deux jeunes hommes reconnurent qu'ils ne sont pas les seuls à consommer les stupéfiants qu'ils prisaient. C'était toute une bande organisée et dirigée par un chef handicapé.
Personne ne pouvait, en fait, imaginer que ce handicapé puisse avoir l'idée de monter tout un réseau de trafiquants de drogue et entreprendre une telle pratique illicite. Mais c'était méconnaître l'individu qui, étant handicapé cérébral et non moteur, a eu la lumineuse idée de profiter du médicament prescrit par son médecin traitant pour en faire un commerce fort lucratif.
Grâce à cette arrestation de deux consommateurs invétérés, les agents de la brigade judiciaire ont mis la main sur toute une bande spécialisée dans l'écoulement et la consommation de drogue. Huit personnes furent arrêtées dont trois fournisseurs, y compris le chef qui a profité de sa maladie mentale pour s'investir dans ce négoce. La brigade anti-drogue devait, de son côté, saisir une quantité impressionnante de comprimés de stupéfiants auprès des fournisseurs qui confirmèrent leur achat grâce aux ordonnances fournies par le handicapé.
L'enquête se poursuit.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.