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Des bijoux écoulés avec des poinçons contrefaits
Publié dans Le Temps le 13 - 06 - 2009

La chambre criminelle du tribunal de première instance de Tunis a eu à juger le 3 juin l'affaire du bijoutier qui a été arrêté à l'aéroport Tunis Chartage, pour contrefaçon et importation d'une marchandise prohibée et complicité.
Rappelons les faits, l'accusé principal a été arrêté par les agents de la douane à l'aéroport Tunis Carthage arrivant de l'Italie et dissimulait 14 poinçons d'or falsifiés.
Il est propriétaire d'une grande usine de façonnage d'or à Sakiet Ezzit Sfax, qui comporte 6 outils de fabrications introduits clandestinement et sans autorisation. D'autant plus que les agents de la police ont saisi une grande quantité d'or et de bijoux qui ne répondent pas aux normes imposés et portant des poinçons contrefaits pour échapper au contrôle. Les bijoux étaient destinés à être écouler en Sfax, Gabés et Jerba.
Cinq accusés ont comparu devant le tribunal, le commerçant et le propriétaire de l'usine en état d'arrestation, les trois autres accusés étaient en état de liberté.
A l'audience, l'accusé principal déclara qu'il avait acheté les 14 poinçons pour 240 euros, sous les numéros de 375 et 750 de 9 et 18 carats auprès d'un ami italien, et il ignorait qu'il s'agissait de poinçons falsifiés. Le tribunal lui fit remarquer que le fait de cacher les poinçons pourtant utilisés dans son métier dénotait d'une certaine mauvaise foi. L'inculpé rétorqua qu'il avait agi de la sorte, parce qu'il n'avait pas de facture, et afin d'échapper au contrôle fiscal.
Quand au deuxième inculpé, il déclara qu'il avait hérité la bijouterie de son père et ignorait que la quantité d'or saisi par les agents de police portait des poinçons contrefaits.
Les complices à leur tour ont nié catégoriquement les faits qui leur étaient incriminés clamant leur bonne foi.
Les avocats de la défense ont sollicité du tribunal l'acquittement pur et simple pour leurs clients.
L'affaire a été reportée au 20 juin prochain pour une expertise.


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