Tunisie–Ouganda : Trabelsi confiant, les Aigles de Carthage prêts à décoller à la CAN 2025    Prix du litre d'huile d'olive en Tunisie : ce qu'il faut savoir cette saison    L'Ambassade des Etats-Unis en Tunisie ouvre un recrutement    Inscriptions ouvertes : tout ce qu'il faut savoir sur le recrutement d'architectes    Psychose numérique: la naissance de ''l'Homo sapiens algorithmicus''    La Cité des Sciences à Tunis abrite la septième édition de la Journée de l'aéronautique    Mali – Zambie : toutes les chaînes pour suivre le match en direct CAN 2025    19 ans de prison ferme pour Mondher Zenaidi    Nabeul accueille le festival international Neapolis de théâtre pour enfants    La Banque de Tunisie distinguée par Euromoney avec le Best Transaction Bank Award 2025    Tunisie-Ouganda : qui dirigera le match de la CAN 2025 ?    Grippe saisonnière : protégez-vous et vos proches, la vaccination est clé !    Météo en Tunisie : temps localement brumeux, vent fort près des côtes    Ooredoo Tunisie célèbre la CAN avec son Fan Zone Festival « DAR EL FOOT »    Bonne nouvelle : la STEG facilite le paiement des factures jusqu'en mars 2026    Cérémonie de clôture de la 36ème session des journées cinématographiques de Carthage (Album Photos)    Mohamed-El Aziz Ben Achour: Le baldi dans son milieu    Décès de Somaya El Alfy, icône du cinéma et du théâtre égyptiens    Le carcadé: Une agréable boisson apaisante et bienfaisante    Le Festival Néapolis du Théâtre pour Enfants de retour du 21 au 28 décembre 2025 à Nabeul et plusieurs régions    CAN Maroc 2025 : programme des matchs de la Tunisie, préparatifs et analyse des chances    La BIAT élue service client de l'année 2026 : la BIAT primée pour la qualité de son service    France : nouvel examen civique obligatoire pour tous les étrangers dès 2026    ESET Research analyse les cybermenaces du second semestre 2025, l'IA se place au cœur des attaques    Etats-Unis : Les « visas diversité » suspendus après la fusillade de Brown    Météo en Tunisie : pluies attendues sur plusieurs régions    France : Rachida Dati visée par une enquête pour corruption    Vient de paraître : Anouar Moalla en « Témoin libre d'une époque » (Album photos)    Elyes Ghariani - Le Style Trump: Quand l'unilatéralisme redéfinit le monde    UBCI à la première édition de «Le Bridge 25» organisée par la CCITF: un engagement fort pour l'innovation    Les Etats-Unis remettent à la Tunisie des équipements de sécurité d'une valeur de 1,4 million de dollars    Abdelaziz Kacem: "Les Arabes ne méritent pas leur langue"    Fête de la Révolution : la Tunisie se souvient, 15 ans après    Abdellatif Khemakhem: L'universitaire éclectique    Mort de Peter Greene : L'acteur des rôles cultes nous quitte à 60 ans    Slaheddine Belaïd: Requiem pour la défunte UMA    L'appel du Sud : le voyage gourmand de Malek Labidi dans La Table du Sud    Programme JCC 2025 : salles et horaires des films et où acheter les billets de la 36ème session des JCC    Comment se présente la stratégie américaine de sécurité nationale 2025    Titre    Match Tunisie vs Qatar : où regarder le match de Coupe Arabe Qatar 2025 du 07 décembre?    Match Tunisie vs Palestine : où regarder le match de Coupe Arabe Qatar 2025 du 04 décembre?    Des élections au Comité olympique tunisien    La Poste Tunisienne émet des timbres-poste dédiés aux plantes de Tunisie    Sonia Dahmani libre ! Le SNJT renouvèle sa demande de libération des journalistes Chadha Haj Mbarek, Mourad Zghidi et Bourhen Bssaies    Secousse tellurique en Tunisie enregistrée à Goubellat, gouvernorat de Béja    New York en alerte : décès de deux personnes suite à de fortes précipitations    Le CSS ramène un point du Bardo : Un énorme sentiment de gâchis    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La demande sera soumise prochainement au Parlement
Révocation du président de l'Isie
Publié dans La Presse de Tunisie le 01 - 06 - 2018

Les membres du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie) se penchent, actuellement, sur la finalisation du document relatif à la révocation du président Mohamed Tlili Mansri de ses fonctions.
Dans une déclaration à l'agence TAP, Adel Brinsi a expliqué que la demande de révocation sera soumise dans les prochains jours au Parlement pour être entérinée.
Et de préciser que la décision a été prise par le conseil de l'Instance sur la base de l'article 15 de la loi organisant le travail de l'Isie.
L'article stipule que le président de l'Isie ou un des membres du conseil sont démis de leurs fonctions en cas de faute lourde dans l'accomplissement des obligations leur incombant en vertu de la présente loi ou en cas de condamnation par un jugement irrévocable pour un délit intentionnel ou un crime, ou dans les cas où ils ne répondraient plus à l'une des conditions exigées pour être membre au conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections.
La loi stipule, également, que la demande de révocation est présentée par au moins la moitié des membres du conseil de l'Instance. Elle est soumise à l'Assemblée législative réunie en séance plénière pour approbation à la majorité absolue de ses membres (109).
Brinsi a justifié la décision d'écarter Mohamed Tlili Mansri de la présidence de l'Instance par les erreurs commises par ce dernier, concernant notamment l'exécution des décisions convenues entre les membres du conseil.
Il a déploré, dans ce contexte, la non-publication des résultats des élections municipales des communes qui n'ont pas enregistré de recours dans les 48 heures suivant leur validation par le conseil de l'instance.
Adel Brinsi a parlé aussi de lacunes juridiques concernant les prérogatives du président de l'Instance et celles de son conseil qui, selon lui, nécessite de saisir le Parlement.
Il a qualifié de diffamatoires les déclarations du président de l'Instance envers le conseil. Selon lui, le président de l'Isie a assisté à la réunion au cours de laquelle a été prise la décision de sa révocation sans émettre la moindre réserve. Il a plutôt appelé à saisir le Parlement pour résoudre ce différend soit par la révocation ou le maintien, soit par l'amendement de la loi régissant l'Isie.
Le président de l'Isie a affirmé mardi que la décision du conseil de l'Instance de le révoquer ne l'a pas surpris.
Selon lui, la décision des membres du conseil a pour but d'avoir la mainmise sur l'Instance. Il a assuré n'avoir commis aucune erreur justifiant cette réaction.
«Je n'ai commis aucune faute professionnelle pour mériter cette décision», a t-il insisté.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.