L'Iran lance une 18e vague de représailles contre l'entité sioniste    CA – Aujourd'hui l'assemblée générale élective : Plus qu'une échéance électorale !    Décès d'un jeune Tunisien en Suède : le ministère des Affaires étrangères suit l'enquête de près    Djerba-Zarzis en tête des destinations tunisiennes avec 1,3 million de visiteurs    Ciel peu nuageux et températures en hausse    69e anniversaire de la création de l'armée nationale : Une occasion pour rapprocher l'institution militaire du citoyen    L'églantine: Une petite rose, beaucoup de bienfaits et une véritable richesse pour la région de Zaghouan    Nafti, à Istanbul, pour participer à une réunion extraordinaire des ministres arabes des Affaires étrangères    Coupe du monde des clubs- Groupe D- EST-Los Angeles FC (1-0) : Magnifique Belaïli, sacré Ben Saïd !    Coupe du monde des clubs : L'Espérance de Tunis bat le Los Angeles FC    Oui, des Israéliens fuient par l'Egypte, mais pas de "réfugiés" installés dans le Sinaï    Le groupe espagnol SEAT prévoit d'élargir ses investissements en Tunisie    Séisme de magnitude 5,1 frappe le nord de l'Iran    Amnesty pointe la répression des humanitaires et la criminalisation de la solidarité    Tarak Cherif : Capitaliser sur les IDE existants pour renforcer l'attractivité du site Tunisie    Fausse gifle, vraie manipulation : ce que cache la campagne contre Hend Sabry    El Amra : les autorités démantèlent un nouveau camp de migrants subsahariens    Les musées militaires tunisiens ouvrent leurs portes gratuitement ce dimanche    Israël, l'Occident et l'hypocrisie nucléaire : le sale boulot à deux vitesses    Face au chaos du monde : quel rôle pour les intellectuels ?    Festival arabe de la radio et de la télévision 2025 du 23 au 25 juin, entre Tunis et Hammamet    Révision des dispositions relatives au crime de détournement de fonds : examen des propositions d'amendement de l'article 96    Ons Jabeur battue au tournoi de Berlin en single, demeure l'espoir d'une finale en double    Carrefour Tunisie lance le paiement mobile dans l'ensemble de ses magasins    Céréales : une campagne prometteuse malgré les aléas climatiques    WTA Berlin Quart de finale : Ons Jabeur s'incline face à Markéta Vondroušová    Caravane Soumoud de retour à Tunis : accueil triomphal et appels à soutenir la résistance palestinienne    Après le succès de sa grève, l'Organisation Tunisienne des Jeunes Médecins brandit la menace d'escalade    Météo en Tunisie : légère hausse des températures    CUPRA célèbre le lancement du Terramar en Tunisie : un SUV au caractère bien trempé, désormais disponible en deux versions    AMEN BANK, solidité et performance financières, réussit la certification MSI 20000    15 ans de prison pour le nahdhaoui Sahbi Atig    Sahbi Atig condamné à quinze ans de prison pour blanchiment d'argent et faux témoignage    Mourir à vingt ans aux frontières de l'Europe : quand la solidarité est criminalisée    Médina de Tunis : des commerces sanctionnés pour non-respect des règles d'hygiène    Joséphine Frantzen : rapprocher la Tunisie et les Pays-Bas, un engagement de chaque instant    Grève générale dans le secteur agricole tunisien prévue le 25 juin : la fédération lance un avertissement    Kaïs Saïed : un ancien ministre se permet de donner des leçons alors que c'est un escroc !    Kaïs Saïed, Ons Jabeur, Ennahdha et Hizb Ettahrir…Les 5 infos de la journée    Berlin Ons Jabeur en quarts de finale face à Markéta Vondroušová    Skylight Garage Studio : le concours qui met en valeur les talents émergents de l'industrie audiovisuelle    Festival Au Pays des Enfants à Tunis : une 2e édition exceptionnelle du 26 au 29 juin 2025 (programme)    Découvrez l'heure et les chaînes de diffusion du quart de finale en double d'Ons Jabeur    Le Palais de Justice de Tunis: Aux origines d'un monument et d'une institution    Skylight Garage Studio : Le concours qui met en valeur les talents émergents de l'industrie audiovisuelle    Salon international de la céramique contemporaine du 20 juin au 15 juillet 2025 à la médina de Tunis    Tunisie : Fin officielle de la sous-traitance dans le secteur public et dissolution d'Itissalia Services    La Tunisie mobilise les soutiens en faveur de son candidat l'ambassadeur Sabri Bachtobji, à la tête de l'Organisation Internationale pour l'Interdiction des Armes Chimiques (OIAC)    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Faux et usage de faux
Publié dans Le Temps le 25 - 12 - 2008

Tunis-Le Temps - Le jeune homme qui avait des antécédents judiciaires notamment dans le vol avait mis au point un plan diabolique afin de pouvoir arrondir ses fins de mois, d'autant plus qu'il n'avait pas de revenus fixes et à trente-cinq ans , il avait pris certaines habitudes auxquelles il lui était difficile de renoncer .
Il commença par voler la carte d'identité d'un tiers, et alla voir un banquier afin d'ouvrir un compte personnel, en se faisant évidemment passer pour le titulaire de la carte volée.
Il profita de cette situation, l'agent bancaire étant de surcroît un ami à lui, pour obtenir un carnet de chèques qui lui permet de faire des transactions commerciales, en payant avec des chèques qui étaient évidemment falsifiés. Il put émettre ainsi 55 chèques , dont celui faisant l'objet de la présente affaire, où était libellée la somme de 11900 dinars au profit d'un commerçant, suite à une transaction pour la vente d'un ensemble de téléphones portables.
Le chèque en question s'avérant falsifié, les parties à ladite transaction ont été écrouées et inculpées de faux, usage de faux et complicité.
Ils écopèrent en première instance de 5 ans d'emprisonnement chacun.
Interjetant appel, ils comparurent dernièrement devant la cour, les complices déclarèrent qu'ils ne connaissaient pas très bien l'auteur principal, et ne pouvaient savoir de ce fait, qu'il agissait sous une fausse identité et que le chèque comportait une signature falsifiée.
Les avocats sollicitèrent le renvoi afin de pouvoir réunir les éléments de la défense et la cour acquiesça à leur demande.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.