Tunisie : vents violents et pluies torrentielles, restez prudents !    Virus Nipah : l'OMS rassure mais appelle à la vigilance mondiale    La selle et le cavalier de Mohamed Laroussi El Métoui: Une nouvelle traduite par Tahar Bekri    Alerte météo : vents violents, mer très agitée et nette baisse des températures    Eyas Naif Assaf : Avec Jendoubi, Ooredoo Tunisie mise sur l'excellence et la fierté nationale    Mohamed Ali ben Hafsia – Ooredoo Tunisie : Avec Jendoubi, Ooredoo soutient la Tunisie vers l'or et la fierté olympique    Lotfi Ben Haj Kacem annonce le rebranding de Hayett Assurances et fixe le cap des prochaines années    Nouvelair lance une offre exclusive dédiée à son programme de fidélité Jasmin    L'Université de Sfax et l'Université algérienne Abbes Laghrour Khenchela signent une convention de coopération    Ooredoo Tunisie Sponsor Officiel du Champion du monde Mohamed Khalil Jendoubi    Dattes à prix abordables : deux points de vente directe bientôt à Tunis et Monastir    Dry January : un mois sans alcool face au déni tunisien    The Aviator Institute rejoint le réseau Airbus et positionne la Tunisie comme hub de formation aéronautique    Le ministère du Commerce avertit : dites NON au café non contrôlé !    Mahindra Tunisie lance le nouveau 3XO: Une nouvelle référence dans le segment des SUV compacts    Intempéries aujourd'hui : écoles fermées à Béja    La FIFA en mission en Tunisie pour évaluer l'usage du VAR    70 ans de relations Tunisie–Allemagne : Elisabeth Wolbers trace les perspectives d'une coopération renforcée    La Tunisie au Conseil de Sécurité : Rien n'a changé dans les territoires palestiniens occupés, le cessez-le-feu reste violé par la puissance occupante (Vidéo)    Maledh Marrakchi - IA en 2026: D'après Stanford, l'heure des comptes a sonné    Philip Morris Tunisie confirme son leadership RH : 8e certification Top Employer    Match Tunisie vs Algérie : où regarder la demi-finale de la CAN Handball 2026    Constituants sans constitutionnalisme, thème des Journées Abdelfettah Amor    Météo en Tunisie : temps pluvieux au nord    Le Forum Chokri Belaid des Arts se déroule dans sa 9ème édition du 1er au 7 février 2026    Les experts confirment : la Tunisie peut-elle connaître des ouragans ?    Rapport entre monde de la recherche et monde de la pratique: La recherche collaborative    Le cirque Paparouni s'installe à Carthage durant les vacances scolaires et présente Jungle Book    D'où vient un trésor historique découvert à Houaria ?    Forum Chawki Gaddes pour les droits numériques - Journée d'étude sur la protection des données personnelles : Mercredi 28 janvier 2026, faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis    Les judokas Tunisiens remportent 5 médailles dont 2 en or à l'Open international seniors de judo à Casablanca    Décès d'une star du football, Mahfoudh Benzarti : une carrière singulière    Inondations : Kaïs Saïed appelle à des mesures concrètes et à une mobilisation nationale    Vagues géantes à Nabeul : des vestiges antiques dévoilés après les tempêtes    Baker Ben Fredj revient avec l'exposition 'Le Reste' à la galerie Archivart après 20 ans d'absence    Kais Saied reçoit l'ambassadrice de Pologne à l'occasion de la fin de sa mission en Tunisie    Intempéries : fermeture temporaire du Palais Ennejma Ezzahra    Justice : trois ans et demi de prison pour Borhan Bsaies et Mourad Zeghidi    Document – Le discours-évènement du Premier ministre canadien Mark Carney à Davos : privilégier les valeurs, face à la domination    Tahar Bekri: Saule majeur    Penser le futur par le passé: Carthage antique et le boomerang colonial dans la géopolitique du Groenland    Abdellaziz Ben-Jebria – Mes périples et maisons : lieux en souvenir    Professeur Amor Toumi: Père de la pharmacie et du médicament en Tunisie    Programme Ceinture Verte en Tunisie : reboisement pour lutter contre la dégradation des sols et la désertification    USA: La suspension de la délivrance de visas affecte-t-elle un visa en cours de validité et s'applique-t-elle aux visas de tourisme ? Voici la réponse    Secousse tellurique en Tunisie, au nord de Béja ressentie par les habitants    L'Université de Sousse et le Centre Universitaire de Maghnia (Algérie) scellent un partenariat stratégique    Tunisie–Mali (1-1, tab. 2-3): Une élimination frustrante    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Echanges :
Les produits industriels algériens et tunisiens exonérés d'impôt
Publié dans WMC actualités le 11 - 11 - 2013

Tous les produits industriels algériens entrant sur le marché tunisien seront exonérés des droits de douane et des taxes d'effet équivalent, en vertu d'un accord préférentiel de commerce bilatéral qui fait bénéficier une liste de produits tunisiens des mêmes avantages à leur entrée sur le territoire algérien. C'est la présidence du gouvernement tunisien qui l'a annoncé samedi 9 novembre 2013.
L'accord adopté par un conseil des ministres, le 6 novembre 2013, s'inscrit dans le cadre de la réalisation de l'intégration économique et vise à aller de l'avant sur la voie de la mise en place d'une zone de libre-échange entre les deux pays voisins, à travers le renforcement du partenariat, l'accroissement des échanges commerciaux et l'incitation aux investissements mixtes.
En vertu de cet accord, une deuxième liste de produits tunisiens bénéficiera de réductions de 40% des droits de douane et des taxes d'effet équivalent à l'entrée sur le territoire algérien, d'après un communiqué de la présidence du Gouvernement.
Les Algériens s'engagent, conformément aux dispositions de l'accord, à faire bénéficier cette liste de produits tunisiens de réductions supplémentaires après une année de l'entrée en vigueur de l'accord. Il s'agit des mêmes avantages accordés par les deux pays aux produits provenant de l'Union européenne.
L'accord prévoit, en outre, l'engagement de négociations sur la possibilité de faire bénéficier le reste des marchandises tunisiennes de réductions des tarifs douaniers après une année de l'entrée en application du dit accord.
En ce qui concerne les produits agricoles, les deux parties tunisienne et algérienne ont convenu de reporter, les discussions sur la libéralisation du commerce de ces produits et d'autres produits agricoles industrialisés à 5 ans plus tard, à partir de l'entrée en vigueur de l'actuel accord. Cependant deux listes de marchandises tunisiennes bénéficieront d'exonération totale dans le cadre de quotas annuels.
L'accord du 6 novembre a mis l'accent sur la nécessité d'accompagner les produits d'origine et de sources locales, échangés entre les deux pays d'un "certificat d'origine", émis de l'autorité spécialisée de chaque Etat lequel certificat sera autorisé et contrôlé par les autorités de même tutelle de l'Etat d'accueil.
Il a été également convenu de créer une commission mixte tuniso-algérienne de coopération commerciale regroupant des représentants des secteurs concernés. Cette commission aura pour mission de mettre en œuvre les engagements des parties contractantes concernant l'échange des produits.
Elle se penchera également sur l'examen des demandes d'extension des avantages douaniers à d'autres produits avec la possibilité d'élargir les domaines de coopération au rythme de l'évolution des économies des deux pays.
WMC/TAP


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.