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Le rôle des archives dans la lutte contre la corruption
Opinions


Par Taoufik CHARRADI*
L'archive est la mémoire et le patrimoine d'un pays. La maîtrise des archives a un effet positif sur la gestion des organisations quelles que soient leurs domaines de spécialisation (ressources humaines, financières, foncières et autres).
La période post-révolution a souligné l'importance des archives dont le rôle est devenu capital pour lutter contre la corruption, conserver les droits et contribuer à la paix sociale.
Importance des archives
L'importance des archives se manifeste à la fois à l'échelle nationale et à celle internationale. Au niveau international, la Tunisie figure parmi les premiers pays du monde qui ont adopté le système de gestion électronique des documents et des archives. Elle est, également, un membre actif du Conseil international des Archives depuis 1992. Dans le domaine foncier, elle possède des traditions bien ancrées en matière de conservation des documents qui remontent à l'époque du Protectorat. A l'échelle nationale, le dispositif juridique réglementant le système des archives s'est consolidé à travers la création d'un Conseil supérieur des archives en vertu de la loi du 2 août 1988.
Rôle des archives
Le rôle des archives consiste à sauvegarder des documents et à fournir la preuve et l'information en cas de besoin.
La période post-révolution a souligné l'importance des archives dont le rôle est devenu capital pour lutter contre la corruption.
Les archives de la Conservation de la propriété foncière ont démontré leur importance à travers les services rendus et la valeur des documents. Ces archives sont une référence à laquelle on recourt pour localiser les biens immobiliers objets de corruption et les restituer à leurs ayants droit. En cas de litige, les tribunaux et les administrations, d'une façon générale, recourent également aux archives de la Conservation foncière pour retrouver les biens demandés. Il s'agit de retracer l'historique des transactions immobilières et de pré-constituer des preuves pour le jour où une procédure judiciaire interviendra.
Difficultés
Les archives se heurtent à des difficultés ayant trait à son mode de fonctionnement. Elles devraient disposer d'une indépendance dans leur fonctionnement sans pour autant renier leur essence et leur finalité. Chaque unité s'avère responsable de son fonctionnement et devrait jouir d'une marge de manœuvre dans sa sphère de compétence. En fait, ce mode de fonctionnement semble être sensible. En conséquence, il importe de lui attribuer les ressources et les compétences nécessaires pour assurer sa mission loin de toute influence.
La fréquence de l'utilisation des documents et leur longévité, surtout dans le domaine foncier, nécessitent une restauration plus intense, ce qui nous impose l'urgence de numériser ces documents pour avoir plus de supports (le support papier et le support magnétique).
Réformes
Ces difficultés plaident pour des réformes d'ampleur.
La décentralisation et la multiplication des succursales viennent renforcer la nécessité de l'exercice des missions des archives (contrôle, coordination et arbitrage). Faute de quoi, il conviendrait de s'interroger sur le principe même d'une direction spécifique aux archives.
Sur le plan organisationnel, l'amélioration des échanges entre les structures chargées de la gestion des archives est un facteur important d'accélération des documents archivés sans asphyxie des services.
La modernisation du système des archives passe par son informatisation et sa numérisation. L'introduction de ces nouvelles technologies dans les archives lui permettra de se mettre au diapason des progrès rapides et marquera la fin d'un mode de fonctionnement séculaire, basé sur la gestion des documents papier et permettant d'alléger la charge administrative, d'améliorer le rendement et de préparer les services des archives à une amélioration importante du volume de documents produits.
Les archives assistent à un rythme accéléré de création de documents et de données, ce qui impose un surcroît d'effort en vue de s'adapter aux mutations, de prendre conscience de la valeur et du rôle des documents lors de la prise de décisions et de l'anticipation sur les événements. A l'aube du troisième millénaire, il faudrait mettre l'accent sur l'importance de s'intégrer dans l'ère numérique et de maîtriser les techniques de pointe pour sauvegarder les documents.


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