Pollution de la plage de Slimane : analyses en cours après la découverte de poissons morts    Alerte rouge pour les PME industrielles en Tunisie : la moitié menacée de disparition    Secousse de magnitude 3,2 enregistrée à Gafsa    La JSK terrassée par l'ESZ : La défense, un point si faible    Ballon d'Or 2025 : à quelle heure et sur quelle chaîne voir la cérémonie    L'ESZ s'impose avec brio à Kairouan : Rachat fracassant    Coupe de la CAF – l'ESS rentre avec un but de retard de Tanzanie : Une fin de match manquée    105 000 visas Schengen délivrés aux Tunisiens en 2024 avec un taux d'acceptation de 60 %    Alerte météo : Pluies orageuses et grêle prévues jusqu'à 70 mm en Tunisie !    Retrouvé en Libye après une semaine de terreur : le bateau de migrants tunisiens disparu    Port de Radès : saisie de drogue et arrestations dans les rangs de la douane    Clôture du festival du film de Bagdad: Le film tunisien « Soudan Ya Ghali » remporte le prix du meilleur documentaire    Reconnaissance de l'Etat palestinien : une réaction aux dérives de Netanyahou, selon Ahmed Ounaies    Pluies diluviennes en Espagne : un mort, transports aériens et ferroviaires paralysés    Grève générale en Italie contre l'agression à Gaza : « Que tout s'arrête... la Palestine dans le cœur »    Mardi prochain, le 1er du mois de Rabi Ath-thani 1447 de l'hégire    Cybercriminalité : Le Ministère de l'Intérieur passe à l'offensive !    À quoi ressemblera le tourisme tunisien en 2030 ?    Séisme de magnitude 4,8 frappe la mer Egée en Turquie    Intempéries en Tunisie : appels à la vigilance sur les routes du nord et du centre    Hasna Jiballah plaide pour un accès facilité des sociétés communautaires au financement    Arrêt de production et pertes : Les Ciments de Bizerte au bord du gouffre financier    Les barrages tunisiens en chiffres    Ordre des avocats : Sofiane Belhaj Mohamed élu président de la section de Tunis    Visas pour la France : des procédures encore complexes pour les Tunisiens    Saint-Tropez sourit à Moez Echargui : titre en poche pour le Tunisien    Ordre des avocats, Anne Guéguen, Alzheimer …Les 5 infos du week-end    Des drones signalés en Méditerranée au-dessus de la flottille Al Soumoud    Pollution marine à Soliman : une mer jaune et des poissons morts sèment l'inquiétude    Le ministre des Affaires Etrangères participe à la 80eme session de l'Assemblée Générale des Nations Unies à New York    Incident sur le terrain : Gaith Elferni transporté à l'hôpital après un choc à la tête    Visas Schengen : la France promet des améliorations pour les Tunisiens    Anne Guéguen : c'est un devoir moral et politique de reconnaître la Palestine    Maher Medhioub tire à boulets rouges sur Mziou, Abbou et Mahfoudh    Zaghouan : un groupe belge claque la porte sans crier gare, 250 salariés en détresse    Dernier rappel : Déposez votre deuxième tranche d'acompte avant le 25 septembre !    Eclipse de l'Equinoxe: un spectacle rare à ne pas manquer dans l'hémisphère sud !    Le Royaume-Uni s'apprête à reconnaître l'Etat de Palestine    L'Italie adopte une loi pionnière sur l'intelligence artificielle    Moez Echargui en finale du Challenger de Saint-Tropez    Cinéma : Dorra Zarrouk et Mokhtar Ladjimi sous les projecteurs du Festival de Port-Saïd    La pièce de théâtre tunisienne « Faux » triomphe en Jordanie et remporte 3 prix majeurs    Youssef Belaïli absent : La raison dévoilée !    Sfax célèbre l'humour à l'hôtel ibis avec ibis Comedy Club    La Bibliothèque nationale de Tunisie accueille des fonds de personnalités Tunisiennes marquantes    Fadhel Jaziri: L'audace et la norme    Mois du cinéma documentaire en Tunisie : une vitrine sur le cinéma indépendant et alternatif    Fadhel Jaziri - Abdelwahab Meddeb: Disparition de deux amis qui nous ont tant appris    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Cap sur une coopération multidisciplinaire
Le directeur général de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle à Tunis
Publié dans La Presse de Tunisie le 07 - 06 - 2010

La protection de la propriété intellectuelle, en général, et de la propriété littéraire et artistique, en particulier, revêt une importance capitale s'agissant de garantir les droits du créateur et de l'encourager à aller de l'avant pour enrichir la scène culturelle et contribuer au rayonnement du pays.
Dans cette optique, la Tunisie s'emploie à instaurer une coopération multidisciplinaire avec les organisations et structures internationales concernées par le droit d'auteur et les droits voisins, notamment l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
C'est dans ce cadre que s'inscrit la visite qu'effectue à Tunis, du 5 au 8 juin, M. Francis Gurry, directeur général de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, qui aura des entretiens avec les responsables tunisiens en charge de ce dossier et prendra connaissance des activités des établissements concernés.
La célébration de la journée mondiale de la propriété intellectuelle, qui coïncide avec le 26 avril, constitue un rendez-vous annuel initié depuis 2001, sachant que la propriété intellectuelle se répartit en deux branches: ''la propriété industrielle'' ayant trait aux brevets d'invention et aux marques industrielles et commerciales avec citation de l'origine géographique et ''la propriété littéraire et artistique'' qui concerne le droit d'auteur et les droits voisins.
Au sujet de la propriété littéraire et artistique, il existe un cadre juridique permettant de protéger les droits des créateurs tunisiens au niveau moral et matériel dans les domaines de la littérature, des arts et des sciences, et ce, en vertu de la loi relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994 et amendée en 2009, pour qu'elle soit en phase avec la convention de Berne (droits d'auteur). Il s'agit également d'élargir le champ de protection pour englober les artistes d'interprétation, les producteurs des enregistrements audio ou audiovisuels, ainsi que les organismes de diffusion radiophonique et télévisuelle (droits voisins) à la lumière des engagements régionaux et internationaux contenus dans les conventions appropriées.
En consolidation de cette orientation, il a été procédé à la création de l'établissement tunisien de la protection des droits d'auteurs, organisme public assurant la gestion collective du droit d'auteur à travers le régime d'adhésion et du dépôt des publications.
Dans le droit fil de cette politique, s'inscrivent les incitations et encouragements consentis par l'Etat en vue de garantir les conditions favorables à la production aux créateurs, intellectuels et artistes dans tous les domaines culturels.
Parmi ces encouragements figure l'augmentation des crédits alloués au ministère de la Culture et de la Sauvegarde du patrimoine pour atteindre 1,5% du budget de l'Etat à l'orée de 2014 contre 1,25% en 2009, tout en réservant 50% du montant additionnel au financement de projets culturels dans les régions.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.