Après la réaction du ministère du Commerce, c'est au tour du ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine de nous faire parvenir des précisions à propos de notre article du 8 août 2009, intitulé " Contrefaçon et piratage : les pertes se chiffrent en milliards ". Voici, lesdites précisions : " Suite à la publication par le journal " Le Temps ", dans son édition du samedi 8 août 2009, en pages 1 et 2, d'un article traitant de la contrefaçon et du piratage des logiciels informatiques et des œuvres littéraires et artistiques, le ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine tient à préciser ce qui suit : Les chiffres avancés par l'article ne sont pas conformes à la réalité. En effet, selon les organisations internationales, le phénomène est plutôt en nette régression en Tunisie. L'article ne reflète pas les efforts fournis par la Tunisie en matière de protection des œuvres musicales, littéraires et artistiques ainsi que des logiciels informatiques. La Tunisie a ratifié les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle et artistique, et notre législation nationale ainsi que notre dispositif institutionnel permettent d'endiguer ce fléau du piratage qui n'épargne aucun pays. Le dernier texte législatif adopté par la Tunisie dans ce cadre, à savoir la loi n°2009-33 du 23 juin 2009 relative à la propriété littéraire et artistique, étend la protection aux titulaires des droits voisins tels les artistes interprètes, producteurs d'enregistrement audio et audiovisuels et les organismes de radiodiffusion et de télévision. La nouvelle loi accorde d'importantes prérogatives à l'organisme chargé de la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins, pour mieux contrôler les éventuelles infractions et poursuivre les contrevenants. En vertu de ce texte, les moyens de contrôle et de constat des infractions ont été accrus, faisant intervenir différentes administrations (contrôle économique, douanes, police judiciaire, agents assermentés du ministère de la Culture et de la Sauvegarde du patrimoine. Les dédommagements et les sanctions pénales en cas d'infraction et de récidive ont été aggravés. Dans le but de coordonner les efforts déployés par les administrations concernées, un " conseil national de lutte contre la contrefaçon " a été mis en place en février 2009. La lutte contre ce fléau du piratage est menée, également, en coordination avec les organismes internationaux en charge de ces questions ".
NDLR : S'il y a tant de réactions, c'est que l'article a soulevé une problématique qui dérange. Les organismes concernés seraient inspirés d'échanger les chiffres et de comparer leurs statistiques respectives. Nous respectons les efforts entrepris pour endiguer ce fléau. Mais qu'on ne nous dise pas qu'il n'existe pas et qu'il ne bouscule pas les équilibres économiques. Quant au piratage, faisons un tour dans une certaine galerie du Passage...
