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Ouverture, le 10 novembre, de la 12e législature de la Chambre des députés
Publié dans Info Tunisie le 06 - 11 - 2009

La chambre des Députés tiendra, mardi 10 novembre, à partir de 9H00, la séance d'ouverture de son 12e mandat parlementaire.
En vertu des dispositions de la Constitution et du règlement intérieur de la chambre des députés, l'ordre du jour de la séance comporte:
- La prestation de serment par tous les députés
- L'élection du président de la chambre des députés
- L'élection du premier vice-président de la chambre
- L'élection du deuxième vice-président de la chambre
- L'annonce de la composition des groupes parlementaires et la répartition des sièges entre les commissions permanentes et la commission de l'immunité parlementaire
D'autre part, la chambre des députés tiendra, mercredi 11 novembre 2009, à partir de 9H00, une séance qui sera consacrée à l'élection des membres des commissions.
Par ailleurs, et à l'occasion de l'ouverture de la nouvelle législature, la chambre des députés organisera une rencontre parlementaire préliminaire les 10 et 11 novembre, à partir de 14H30.
La séance du mardi 10 novembre sera consacrée à la présentation d'exposés sur les missions et prérogatives de la chambre des députés ainsi que sur l'organisation de son appareil administratif.
La séance du mercredi 11 novembre portera sur la préparation et l'examen du projet du Budget de l'Etat ainsi que sur son adoption.


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