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Les acteurs de la Justice sous le protectorat (1881-1956)
Histoire contemporaine

En collaboration avec l'école doctorale de l'université Lille 2, l'école doctorale de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Sousse organise, du 21 au 23 octobre, une rencontre scientifique consacrée à l'histoire de la Justice sous le protectorat en Tunisie et au Maroc. Ces journées s'inscrivent dans un cycle de journées d'études, dont l'objectif est de mener une réflexion générale sur les protectorats tunisiens et marocains (1881-1956). Une première journée a été organisée à Lille (France) en 2009 et avait pour thème «Les discours dans les protectorats tunisiens et marocains». Une seconde manifestation s'est tenue à Marrakech (Maroc) en 2010 et portait sur «Les normes dans les protectorats tunisiens et marocains». Enfin, ce cycle doit se conclure par une dernière journée d'études dont le thème sera «Les acteurs de la Justice dans les protectorats tunisiens et marocains». Pendant trois jours, les participants s'interrogeront sur le parcours des acteurs institutionnels, leur rôle respectif et les difficultés auxquelles ils sont confrontés dans le domaine du droit, au sein des protectorats tunisien et marocain.
Le programme de la rencontre de Sousse prévoit une quinzaine de communications que donneront des universitaires des deux pays. Juristes et historiens y traiteront des différents aspects de la problématique du fonctionnement de la Justice dans un contexte colonial. En effet, si l'histoire judiciaire est en France une spécialité liée à l'histoire du droit et exercée par des juristes, ce sont les historiens qui s'en occupent en Tunisie. Forcément pluridisciplinaire donc, la rencontre permettra de mener une réflexion sur l'institution judiciaire du point de vue du droit et dans une perspective historique. Bicéphale, la justice sous le protectorat marocain et tunisien reflète la coexistence de deux souverainetés, celle de la «nation protectrice» et celle du «pays conquis». Si l'institution judiciaire tunisienne ou marocaine a été maintenue après l'établissement du protectorat, c'est que le contexte exigeait son maintien. C'est sur ce contexte que les intervenants reviendront en essayant de donner toute son importance au rôle des acteurs individuels et institutionnels ainsi qu'aux sources du droit colonial. Ministres de la Justice, magistrats, auxiliaires de la Justice, professeurs de droit, sont les principaux acteurs qui ont permis un fonctionnement plus ou moins continu de l'appareil judiciaire sous le régime du protectorat, tout en conservant l'hégémonie de l'administration coloniale sur les juridictions locales, tunisiennes et marocaines. Ainsi, les réformes introduites dans le domaine judiciaire reflètent très souvent une volonté de mainmise politique ou, quand les nationalismes font pression, une manifestation de compromis qui a pour objectif essentiel l'amélioration du fonctionnement global de l'appareil hégémonique.
Le comité d'organisation a par ailleurs prévu de consacrer une demi-journée aux doctorants et jeunes chercheurs travaillant sur le thème de la justice sous forme d'atelier de discussion, et ce, dans la matinée du 23 octobre. M. Serge Dauchy, directeur de l'école doctorale à Lille 3, présentera les possibilités de financement de thèses qui existent à l'université Lille 3. Différentes thématiques de recherche en relation avec l'histoire du droit et de la pratique judiciaire seront également exposées, et des axes de recherches seront proposés aux étudiants motivés pour poursuivre une thèse en co-tutelle, avec une présentation des conditions de leur accueil éventuel en France et au Centre d'Histoire Judicaire.


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