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Le recel
Chronique judiciaire
Publié dans Le Temps le 17 - 01 - 2010

La future mariée était toute contente d'avoir fait une bonne affaire en achetant un collier en diamant, qu'un bijoutier lui proposa à un prix fort intéressant.
Mais quelque temps après les noces, elle fut intriguée de recevoir une convocation qui lui fut adressée par la brigade criminelle, pour affaire la concernant.
Qu'est-ce qu'elle a pu bien faire, qui soit contraire à la loi ? se demanda-t-elle bien perplexe.
Le lendemain elle se présenta sans tarder afin de s'enquérir auprès des agents de la brigade criminelle, et fut atterrée d'apprendre que le collier était le fruit d'un cambriolage.
Atterrée, elle soutint mordicus qu'elle ignorait totalement l'origine suspecte de ce collier, d'autant plus qu'il lui fut proposé par un homme du métier qui avait pignon sur rue.
Convoqué à son tour le bijoutier clama sa bonne foi en déclarant que le collier lui avait été vendu par un particulier, et que la vente a été enregistrée selon les formalités requises.
En fait, ce fameux collier faisait partie du butin qu'avaient ramassé des jeunes délinquants à la suite d'un cambriolage.
L'un de ces délinquants l'avait vendu à une tierce personne, laquelle l'avait vendu à son tour au bijoutier.
La jeune mariée, ainsi que le bijoutier ont été accusés de recel, alors que les cambrioleurs arrêtés , ont été inculpés de vol qualifié.
Le recel est le fait de dissimuler, détenir ou transmettre une chose dont l'origine est frauduleuse.
Il y a également le recel successoral, en droit civil, mais là n'est pas notre propos. C'est au délit de recel en cas de détention ou dissimulation d'une chose provenant d'un crime ou un délit, que nous intéressons.
Dans le cas d'espèce, la jeune mariée qui a acheté un collier, fruit d'un cambriolage, est considérée comme receleuse.
Il faut cependant quelle arrive à démontrer qu'elle ignorait totalement que le collier était volé.
Pour cela le juge apprécie selon les cas, si l'accusé était de bonne ou de mauvaise foi au moment ou il a acheté l'objet litigieux.
Le bijoutier pourrait inculpé de recel pourrait se retrouver devant la chambre criminelle, pour répondre de complicité de cambriolage s'il s'avérait être de connivence avec les cambrioleurs.
Vous direz qu'on risque d'être inculpé de recel à chaque fois qu'on fait de tels achats, en croyant avoir fait une bonne affaire.
Eh bien oui le risque existe. Mais il y a généralement des indices à partir desquels le juge peut apprécier si l'accusé était au courant ou pas de l'origine suspecte ou frauduleuse de la chose proposée à la vente.
Il y a d'abord le prix qui peut paraître intéressant mais qui ne doit pas être bien en de ça du prix réel.
Le prix proposé est apprécié également selon que la chose est obsolète ou en bon état.
Un bracelet en or 18 carats, presque qui coûte 300 dinars ne peut être proposé à la vente à 20 dinars. Cela paraît en effet bien suspect.
Il faut en général , et s'il s'agit d'un bijou, voir l'avis d'un expert même si la pièce est proposée par un bijoutier. Celui-ci pourrait éventuellement être de mèche avec les cambrioleurs. ce qui ne fut pas le cas en l'occurrence.
Vous direz qu'on risque de se voir accusé de recel à chaque qu'on fait une acquisition de ce genre ?
C'est vari que c'est une hypothèse d'école, mais il faut se méfier quand même et en cas de doute, mieux vaut s'abstenir.
La bonne foi est toujours présumée, mais la mauvaise foi, peut être facilement suspectée.


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