Maxxx Chips transforme son spot publicitaire en une histoire nationale...    Fréquences des chaînes payantes et gratuites et applications pour suivre Egypte vs Angola en direct    Tunisie Telecom organise son premier "TT Family Day" : la famille pilier de la stabilité professionnelle et la performance de l'entreprise    George Clooney et sa famille deviennent Français et s'installent en Provence    Sécurité routière : un dispositif spécial pour la nuit du 31 décembre    Météo en Tunisie : temps nuageux, pluies éparses la nuit    L'ATB et Visa International célèbrent les grands gagnants du jeu-concours ATB & Visa à l'occasion de la CAN Maroc 2025    La communauté tunisienne en tête de la croissance des naturalisations en France    Volcan Etna en Sicile : ses effets atteignent-ils la Tunisie ?    Tunisie : première scoliose pédiatrique réussie avec navigation chirurgicale    Nouveaux détails dans le drame de Beni Mtir : la fillette n'était pas en sortie scolaire    Pourquoi Ben Romdhane manquera le prochain match de la Tunisie ?    CAN 2025 : voici le calendrier des rencontres prévues ce lundi    Signature de cinq accords tuniso-saoudiens à Riyad    Décès de Brigitte Bardot, icône du cinéma et militante pour les animaux    Tunisie-Nigéria (2-3) : La déception et des interrogations    Match Tunisie vs Nigeria : Où regarder le match de la CAN Maroc 2025 du 27 décembre ?    L'ATB et Visa International célèbrent les grands gagnants du jeu-concours ATB & Visa à l'occasion de la CAN Maroc 2025    Diaspora tunisienne : comment la Tunisie peut-elle séduire à nouveau ses talents expatriés?    Salon de l'Entrepreneuriat RIYEDA : autonomiser pour entreprendre et inclure    QNB organise des ateliers financiers pour les élèves de l'école primaire «El Chedly Khaznadar» à Ezzahra    Grand concert du nouvel An à Tunis : l'Orchestre symphonique Tunisien au théâtre de l'opéra (Programme)    IQOS ILUMA i lancée en Tunisie par Philip Morris International : transition vers un avenir sans fumée    Festival international du Sahara 2025 à Douz : tourisme et artisanat au cœur de la 57e édition    Météo en Tunisie : pluies orageuses sur le Nord et localement sur le Centre    De l'invisibilité à l'hyper-visibilité: le voile dans l'imaginaire onusien    Les couleurs du vivant: Quand la biologie et l'art se rencontrent    Tunisie-Japon : SAITO Jun prend ses fonctions et promet un nouvel élan aux relations bilatérales    Festival Saliha de la musique tunisienne à la ville du Kef : ateliers, concerts et spectacles (programme)    Kaïs Saïed : seule l'action sur le terrain fera office de réponse    Séisme de 6,1 à Taïwan : sud-est secoué sans dégâts signalés    Crash près d'Ankara : le chef d'état-major libyen tué    CAN 2025 - Tunisie-Ouganda : Un avant-goût de conquête    Yadh Ben Achour reçoit le prix Boutros Boutros-Ghali pour la Diplomatie, la Paix et le développement (Vidéo)    Tunisie Telecom lance sa campagne institutionnelle nationale «Le Don des Supporters»    Match Tunisie vs Ouganda : où regarder le match de la CAN Maroc 2025 du 23 décembre?    Riadh Zghal: Le besoin de sciences sociales pour la gestion des institutions    Tunisie à l'honneur : LILY, film 100% IA, brille sur la scène mondiale à Dubaï    Nabeul accueille le festival international Neapolis de théâtre pour enfants    Le carcadé: Une agréable boisson apaisante et bienfaisante    CAN Maroc 2025 : programme des matchs de la Tunisie, préparatifs et analyse des chances    Elyes Ghariani - Le Style Trump: Quand l'unilatéralisme redéfinit le monde    Slaheddine Belaïd: Requiem pour la défunte UMA    Comment se présente la stratégie américaine de sécurité nationale 2025    La Poste Tunisienne émet des timbres-poste dédiés aux plantes de Tunisie    Sonia Dahmani libre ! Le SNJT renouvèle sa demande de libération des journalistes Chadha Haj Mbarek, Mourad Zghidi et Bourhen Bssaies    Secousse tellurique en Tunisie enregistrée à Goubellat, gouvernorat de Béja    New York en alerte : décès de deux personnes suite à de fortes précipitations    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Inquiétudes et suspicions
Publié dans Le Temps le 03 - 11 - 2015

Le système des sukuks islamiques inquiète les citoyens plus qu'elle ne les rassurent, bien qu'on y ait eu recours pour renflouer la caisse de l'Etat et financer les augmentations des salaires dans le secteur public.
En vertu d'une loi adoptée en juillet 2013 par l'ANC, l'émission des premiers sukuks a commencé sur le marché international en décembre de la même année, pour un montant « variant entre 500 et 700 millions de dinars » selon ce qu'avait déclaré Elyes Fakhfekh, le ministre des finances à l'époque, ajoutant que les Européens partenaires de la Tunisie ont eu recours aux sukuks islamiques, et que la Tunisie bénéficie du soutien de la Banque de développement islamique.
Compatible avec la Chariâa
L'article premier de la loi de juillet 2013 définit les sukuks en tant que :
«des titres négociables qui représentent des parts communes à valeur égale dans la propriété de biens, d'usufruit, de services, de droits, existants ou qui seront créés ou un mélange de biens, d'usufruit, de services, de monnaies et créances du produit de la souscription. Ils sont émis dans le cadre d'un contrat conformément aux normes charaïques et sur la base du principe de partage des profits et des pertes ».
Les sukuks consistent en la souscription à des obligations émises en contrepartie de ressources que des créanciers acceptent de mettre à la disposition d'un débiteur, qui peut être une entreprise publique ou privée ou un Etat. Cette version est compatible avec la Chariâa, car elle ne comporte pas d'intérêt, mais des marges bénéficiaires, pour les porteurs de sukuks qui en encaissent les recettes d'exploitation de l'actif, en contrepartie des montants des Sukuks encaissés par l'Etat emprunteur. En fait c'est un prêt contracté par l'Etat sans intérêts mais remplacés par l'encaissement des recettes d'exploitation de l'actif. Certains estiment que c'est un intérêt déguisé, qui constitue par conséquent une esquive à la Chariâa.
Il y a même un comité de contrôle charaïque prévu par ladite dans son article 27.
Sukuks et Budget 2016
Slim Chaker le ministre des finances a déclaré la semaine dernière que «le budget de 2016 sera en partie financé par les sukuks, contre l'hypothèque du stade de Radés ».
Il a indiqué que « des titres comportant une hypothèque du stade de Radès seront émis pour financer le budget de l'Etat 2016 qui nécessite un financement de 6 600 millions de dinars, dont 2000 millions de dinars de ressources internes.
L'émission de ces sukuks, (estimés à 1000 millions de dinars) sera réalisée par m'hypothèque du Stade olympique de Radès. Pour ce faire, une société de gestion sera créée pour gérer ce bien et les produits de son exploitation vont bénéficier aux souscripteurs des sukuks qui seront à priori des pays du Golfe ».
Il y aura la possibilité d'émettre des titres avec une clause stipulant que l'Etat récupérera le bien au bout d'une certaine période (qui varie généralement entre 5 et 10 ans).
Faillite
Pour le citoyen lambda, cette opération est en quelque sorte une déclaration de faillite de l'Etat qui recourt désormais à hypothéquer des biens publics.
L'Etat récupérera le bien soit ; mais encore faut-il qu'il parvienne à honorer ses engagements à temps.
Car dans le cas contraire et tel que le soutiennent plusieurs économistes, le stade de Radés pourrait être vendu par la créancier.
C'est comme tout crédit hypothécaire, dans lequel le bien présenté en garantie réelle est vendu dans le cas d'incapacité du débiteur à respecter ses engagements.
Or la situation économique est de plus en plus inquiétante, outre la hausse des prix et un taux du chômage qui ne cesse de croître. Ce qui laisse à penser que le recours à d'autres hypothèques de biens publics n'est pas impossible, voire probable.
Le ministre des finances a également, insisté sur le fait que le gouvernement tunisien n'est pas le premier à appliquer une telle mesure et qu'elle est en vigueur dans plusieurs pays.
En effet, mais devant une situation économique aussi alarmante, on peut craindre le pire selon des experts économiques avertis.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.