Par Taha BELKHODJA On est en train de préparer la loi de finances 2018, il faut tenir compte de certains effets préjudiciables à notre économie qui méritent des réformes pour une fiscalité plus équitable dans un esprit de partenariat sincère public-privé «gagnant-gagnant». Il est évident qu'il faut opérer dans le cadre d'un développement durable, dans un objectif d'une pérennité de l'emploi, qui demeure un vecteur de stabilité sociale essentiel pour la relance économique garantissant la sécurité de ce pays, la Tunisie qui nous est tous très chère. Le climat politique et social tendu après les poursuites judiciaires engagées a semé la méfiance et immobilisé l'administration. Les mouvements sociaux (grèves, sit-in, blocage des routes et des voies ferrées, arrêts de production...) finissent par des recrutements exceptionnels de milliers de personnes dans les institutions publiques sans même un concours. Les syndicalistes ont imposé de mettre fin aux contrats de sous-traitance et d'intégrer tous les travailleurs occasionnels dans l'administration et les entreprises publiques concernées, ce qui a doublé leurs charges. Les revendications salariales, quant à elles, ont fait boule de neige, les augmentations salariales obtenues étaient très importantes et disproportionnées par rapport au travail rendu. Le nombre de fonctionnaires de 85 agents pour 1.000 habitants dépasse la moyenne mondiale, qui est de 35 agents seulement, soit plus que le double, le «contribuable» est en train de payer la facture d'une pseudo-paix sociale. La fonction publique comptait, en 2015, 630.000 agents contre 435.000 en 2010, soit un accroissement de presque 50% en espace de 5 ou 6 ans. Bien sûr, la masse salariale a plus que doublé, de 6,7, elle est passée à 13,5 milliards de dinars aujourd'hui. L'administration tunisienne souffre d'un sureffectif de plus de 300.000 agents dont environ la moitié n'a même pas de travail à effectuer, le rendement est en baisse continue et les services rendus aux citoyens se sont détériorés. Le travail a perdu toutes ses valeurs, l'indiscipline règne partout, la rue impose ses «lois» et l'avenir de tous les Tunisiens se trouve menacé, il est temps d'enterrer la mentalité de «rizq il bilik», comme l'a si bien dit Si Youssef Chahed, si nous voulons vraiment rebondir et même mieux faire. La Tunisie ne peut qu'être fière de ses enfants patriotes, ceux qui ont sacrifié leur vie familiale et leur santé en hypothéquant leur bien immobilier pour construire la Tunisie. En toute spontanéité, l'injustice fiscale est tout à fait le contraire de ce que beaucoup prétendent ou veulent faire croire au grand public concernant les «privés», bien entendu abstraction faite aux trafiquants et hors-la-loi. Il est temps que tout le monde sache qui finance réellement tous ces salaires à défaut de ressources naturelles dans le pays, ce sont évidemment les investisseurs privés, ils ne sont pas de simples bailleurs de fonds, comme le FMI, ce sont aussi des créateurs de richesse et d'emploi. Beaucoup parlent de 80% des revenus de l'Etat qui proviennent des salariés, ceci est complètement faux, puisque les 2/3 de l'IS et l'Irpp, mais aussi la Cnss proviennent de ces investisseurs privés. En effet, il faut bien savoir que ces privés prennent en charge l'Irpp et toute la contribution Cnss de leurs employés, vu que les postulants d'emploi négocient toujours leur rémunération nette en main, soit ils payent de fait l'IS, l'Irpp, TFP et la Cnss. Quant aux salariés de la fonction publique, en toute sincérité il n'y a que 20% qu'on peut considérer qu'ils paient vraiment leur impôt, quant à la majorité des employés publics ils ne travaillent même pas 4 heures par jour dont au moins 20% ne font que «chauffer leur siège», une présence négative, donc, avec un peu de bon sens, le prélèvement de l'Irpp constitue au fait une ristourne d'une partie du trop-perçu sur salaire immérité. Ceci constitue même un enrichissement sans cause, un genre de corruption passive, ce qui est normalement puni par la loi alors que ces gens-là, bien au contraire, sont récompensés par des augmentations de salaire et même des primes de rendement d'office autant que leurs collègues ! Il est évident donc que ces indépendants, fiscalement disciplinés, rémunèrent pratiquement presque tous les salariés de la République. La Tunisie dispose d'un potentiel de création de richesse non négligeable que beaucoup de pays nous en envie, c'est une réussite dont nous sommes capables d'améliorer davantage. Malheureusement rares sont ceux qui en sont conscients, nous avons aujourd'hui tous le devoir de n'épargner aucun effort pour conserver cet acquis national et sauvegarder «la moitié pleine du verre», soit les secteurs organisés privés. La grande différence entre un investisseur et un salarié, c'est que le 1er donne à l'Etat de l'argent qu'il a gagné par son labeur sous forme d'impôt en revanche le second prend cet argent sous forme de salaire, il est bien temps que tout le monde le reconnaisse au moins, en l'absence de toute contrepartie publique. Réussir à gérer une entreprise, ce n'est pas si évident, c'est exactement comme tout le monde peut parler, mais chanter c'est une autre paire de manches. On a vu la réticence des fonctionnaires publics pour créer leurs entreprises malgré les encouragements de l'Etat (loi n° 2003-20). Les secteurs organisés sont aujourd'hui en souffrance, plus d'un million d'emplois sont menacés, 80% des entreprises sont en difficulté dont plus de la moitié est au bord du chaos, faute de visibilité économique mais aussi fiscale claire dans un climat social très décourageant. Dans le cadre général d'une vraie incitation à l'investissement, il existe des articles de loi pas assez réfléchis, à abolir donc dans la mesure où les règles attractives les plus basiques et élémentaires font défaut, avant même de parler d'incitation aux investissements. D'abord il y a une injustice fiscale de fait, il n'est ni logique ni équitable que pour un revenu égal, une entreprise qui fait travailler 1.000 employés par exemple paie le même IS qu'une autre qui ne fait employer que quelques personnes sans tenir compte ni de l'Irpp, ni de la TFP, ni du Foprolos et ni de la Cnss, il faut absolument créer un «Bonus emploi», soit un abattement sur l'IS en fonction du degré d'employabilité (20% au moins de l'Irpp payé par l'employeur privé). En ce qui concerne l'exonération fiscale de cinq ans (LF 2016) instituée aux jeunes diplômés, personne n'est sans savoir que cinq ans est pratiquement une période de démarrage, ils ne réalisent presque pas de bénéfice, 10 ans est une période beaucoup plus logique et raisonnable, pareillement pour la cotisation Cnss. Il faut être bien conscient que l'installation d'un diplômé à son propre compte épargne à l'Etat des dépenses équivalentes à deux et même trois fois le salaire d'un commis équivalent, sachant qu'un employé public est aujourd'hui un fardeau pour l'Etat. Comme il faut abolir certains articles erronés tels que l'article 10, paragraphe 1 du code de la TVA concernant l'exclusion du droit de déduction de la TVA sur l'achat d'un véhicule de tourisme et même les charges y afférentes (au-delà de 9 CV), cela est contre toute logique, la voiture est un outil de travail. Priver un investisseur de se réjouir de son propre argent librement n'a aucun sens, c'est contre toute incitation à l'investissement, l'administration préconise qu'un médecin, ingénieur... circule en 404 bâchée, on n'a pas idée! De même que l'article 48, paragraphe IX du Code de l'impôt sur revenu, concernant la limitation à 4 ans le report des pertes d'une entreprise, on ne peut pas pénaliser quelqu'un qui investit son argent pour la création de richesse au pays avec tous les risques qu'il court. Messieurs cela nous entraîne à nous retrouver comptablement déficitaires et fiscalement bénéficiaires ! Cela est dépourvu de tout bon sens, les crises se succèdent et durent des années, sans compter les années de reprise. L'Etat a besoin de l'investisseur en cette période cruciale, fini les années 70 de gloire, investir aujourd'hui est un véritable exploit, et même un défi ! Messieurs les décideurs soyez plus raisonnables, c'est mieux pour la Tunisie. Comme pour être fiscalement équitable aujourd'hui envers les professionnels à caractère intellectuel (médecin, architecte, avocat...), il faut ramener à 60% les charges, soit instaurer un forfait d'assiette intellectuel global fixé à 10% maximum du CA (au-delà de 100 MD), sachant que l'IS d'une entreprise n'est que de 5% environ du CA. Vu le caractère intellectuel prépondérant de l'activité des professionnels libéraux, ces universitaires sont des vendeurs d'un savoir-faire intellectuel «il medda ichakhma», ils n'ont pas donc à acheter ni de la matière première ni des composants pour confectionner un produit quelconque comme d'autres secteurs d'activité, en toute logique le régime réel est irrecevable pour ces indépendants intellectuels, il faut bien finir d'en parler et laisser les gens travailler. Quant à la RS de 15% en tant qu'acompte provisionnel d'ailleurs, c'est une aberration qui a handicapé beaucoup d'investisseurs, il faut la ramener à un taux unique de 1% sur tout paiement, toute activité confondue. Le bon sens ne peut jamais admettre qu'une personne, qui crée de l'emploi soit une richesse constituant une source de revenu régulière à son pays en prenant tous les risques, paie le même impôt sur revenu qu'un salarié dont l'employeur se porte garant de son salaire «mosmar fi hitt», abstraction faite même de sa productivité, cela est dépourvu de tout raisonnement. Un médecin qui ne travaille pas une journée ne gagne rien, en l'occurrence il ne bénéficie pas de congé de repos ou jours fériés payés comme les salariés. Il ne faut jamais oublier que les non-salariés qui sont devenus invalides ou paralytiques se retrouvent au chômage, l'Etat doit prendre en considération ces situations imprévisibles pour promouvoir une économie intelligente équitable qui protège son capital humain. Les nouvelles surtaxes sur enregistrement de bien immobilier, de 3% à partir de 200 millions du prix du logement, de 2% global au-delà de 500 millions et de 4% à partir d'un milliard, font office d'un «impôt sur la fortune». Cette pression fiscale est une double peine, d'abord au contribuable qui paye par crédit ensuite au secteur immobilier organisé qui est en train d'enregistrer déjà une baisse chronique ces temps-ci, par désertion ou faillite de certains promoteurs. Les promoteurs immobiliers publics et privés réunis réalisent environ 17,5 % des logements construits, tout ce que vous pouvez voir comme immeubles bâtis c'est juste 14.000 logements sur une production nationale annuelle de 80.000, face à l'autoconstruction qui dépasse donc les 82 %, dont 37% sont de l'habitat anarchique, ce qui revient très cher à l'Etat. Ces 65.000 logements autoconstruits par les particuliers, chiffre appelé désormais à augmenter, constituent un manque à gagner à l'Etat en Irpp, TFP, Foprolos, IS et TVA mais aussi à la Cnss, du fait de l'importance du flux de transactions en matériaux et éléments de construction sans facture. Il est clair aujourd'hui que l'Etat ne peut plus être, comme on dit «dakhil firribh kharij mil khsara», il faut qu'il soit plus sensible envers les investisseurs tunisiens, ces militants économiques de la 2e République. Il faut donc mettre fin à l'abus de l'administration à travers l'imposition de sa doctrine et ses prises de position souvent infondées légalement, dans une démocratie il n'y a que la loi qui régit les parties. L'abus d'où qu'il vient doit être rejeté, sachant que l'exagération des lois fiscales et la surtaxe inéquitable font des contribuables des Justiciers et cela ne peut que générer l'évasion et même la fraude fiscale, tout à fait légitime pour ceux qui s'autojugent des victimes de cette fiscalité inconsidérée. C'est évident, il est impératif de lutter plutôt contre ceux qui sont dans le marché parallèle (54%), ce fléau est inadmissible, il dépasse toutes les normes, le plus important c'est que tous les non-salariés, les professionnels libéraux, les TPE, les petits métiers et artisans ouvrent une patente pour qu'ils soient répertoriés sur la plateforme économique en payant le strict minimum pour que la discipline fiscale devienne une culture avec le temps. Pour cela, il faut déclarer la guerre aux trafiquants en commençant par l'élimination des brebis galeuses et les corrompus dans les administrations publiques. Les syndicalistes constituent un vecteur très déterminant dans le sens qu'au lieu de les protéger aveuglament, il faut qu'ils les chassent en vue de donner du pouvoir d'achat aux citoyens bienséants. Avec un peu de bon sens et en toute sincérité, il existe beaucoup d'injustice envers ces investisseurs nationalistes dont la moitié est victime de taxation souvent abusive de Fait de Prince de l'administration, il faut éviter la facilité des redressements fiscaux aux entreprises fiscalement disciplinées en introduisant plutôt plus de souplesse. Dans certains pays, les autorités vont jusqu'à faire suivre par des psychologues gratuitement leurs hommes d'affaires contre le stress afin de prendre soin de leur capital humain, une sacrée différence ! Il faut que tout le monde sache que la quasi-majorité des investisseurs sont des diabétiques et des hypertendus, je saisis cette occasion pour vous faire part d'une nouvelle recherche qui témoigne que : «Se plaindre vous rend littéralement malade et vous tue à petit feu». Nous investisseurs, nous ne faisons que nous plaindre à longueur de journée des administrations, banques, employés, syndicalistes, fournisseurs, clients..., et le résultat est malheureusement là, on voit des hommes d'affaires mourir relativement jeunes... On constate aujourd'hui une marée d'émigration d'élites à cause de la lenteur et des obstacles administratifs qui prévalent dans le pays, une administration performante est une condition sine qua non de la réussite économique et la paix sociale dans un pays. Il est plus qu'urgent d'engager une réforme d'envergure de l'administration, tendant à la rendre plus efficace et plus transparente, en mesure de combattre la corruption et le commerce parallèle moyennant une fiscalité intelligente, équitable et durable. La récré est finie et la cloche a sonné, Messieurs si vous tenez vraiment à la pérennité de vos salaires et garantir votre retraite vu que l'endettement de l'Etat ne peut perdurer éternellement, il faut que vos actes, vos paroles et vos attitudes changent vos pensées en vous mobilisant pour produire en faisant le deuil de vos comportements négatifs et tourner la page du traitement «perdant-perdant». Après la dette des fonds étrangers, ça sera certainement le tour de nos banques, ce qui va automatiquement restreindre l'accès au crédit, et les entreprises auront ainsi encore plus de difficultés à investir, ce qui va se répercuter davantage sur l'avenir de notre économie... Si on veut caricaturer la situation dans le pays aujourd'hui, c'est à travers une personne (l'administration) assise sur une branche d'arbre (l'entreprise), une scie à la main et qu'elle est en train de la couper, le résultat est manifeste : tous deux vont se retrouver par terre, tous les citoyens tunisiens sont perdants ! Compte tenu de tout ce qui précède, les entreprises privées, ces «vaches laitières», ne peuvent plus supporter le surcroît du train de vie de l'Etat et prendre en charge son sureffectif; en cette rude situation, elles vont jeter l'éponge. Afin de permettre à la Tunisie d'inciter une dynamique vertueuse d'un développement économique durable, certaines décisions sont à prendre, même si elles sont douloureuses. Pour une meilleure efficience de la réforme, il faut une participation effective des professionnels privés dans l'établissement des lois et des plans professionnels, il faut l'institution d'un Conseil consultatif de partenariat, sorte de «conseil de sage» composé de membres compétents représentant les secteurs organisés au sein de chaque cabinet du ministère de tutelle. Le bon sens nous recommande de ne plus augmenter les taxes ou imposer une taxe conjoncturelle (7,5%) ou même augmenter les salaires en cette période de crise, «trop d'impôt tue l'impôt», il faut plutôt réduire les dépenses de l'Etat et mettre fin aux différents caprices sociaux, l'austérité s'impose. Il existe différents moyens de se pourvoir des ressources, dont voici quelques-uns : 1- Faire parade au marché parallèle et à la corruption, c'est plus de la moitié (54%) de notre économie. Après que les droits de douane ont été réduits à 3,3% de notre recette fiscale 2017, alors qu'il était de 22,8% en 1990, avant les accords de l'OMC (1995), mais aussi à cause des fuites aux frontières, on doit doubler ce taux en 2018. 2- Un plan social, soit un 1er plan de sauvegarde de l'emploi pour la diminution d'au moins 200.000 emplois, en faisant usage de tous les moyens de droit pour sanctionner les antisociaux malintentionnés (voleurs et corrompus). 3- Eviter le gaspillage dans la gestion (énergie, eau, papier, carburant, véhicule, bornes kilométriques en ville, végétalisation des doubles séparateur des autoroutes et leur entretien, réfection de chaussées prématurée, bornes antistationnement inutiles...) 4- Appliquer la loi pour le paiement de la vignette des voitures immatriculées à l'étranger, les 91 jours sont cumulables (plusieurs entrées et sorties). Des véhicules circulent depuis plus de 5 ans sans rien sur leur pare-brise ! 5- Il faut réduire à néant la Caisse générale de compensation, normalement réservée aux familles nécessiteuses, 80% profitent aux commerçants, ménages aisés mais aussi aux étrangers ! Il faut absolument arrêter la compensation sur les produits faisant l'objet de trafic tels que la farine, l'huile de maïs ou le sucre. La CGC doit avoir un budget autonome alimenté par le supplément de la TVA au taux de 29% et les droits de consommation éventuels sur tous les produits importés existant en Tunisie, soit : importateur/payeur. 6- Imposer la souveraineté de l'Etat en installant des patrouilles de militaires dans tous les endroits stratégiques, le baromètre du climat social est au rouge. Appliquer l'affectation individuelle (hommes et femmes) pour financer le service national en réformant la loi 101-1974 avec une amnistie pour une contribution unique provisoire de 15%. 7- Mettre fin au régime d'incessibilité illimitée des véhicules importés, au bénéfice de la franchise partielle, beaucoup de citoyen demandent à payer les droits de douane proportionnels, ce qui est très logique et légitime. 8- Appliquer les lois de la République avec zéro tolérance afin de réduire à néant les hors-la-loi, il faut discipliner les citoyens et profiter des amendes restreintes aux contrevenants plutôt que d'engager des dépenses, en implantant des bornes antistationnement par exemple, à afficher un panneau d'interdiction et chacun prend sa responsabilité. 9- Réviser la liste des jours fériés et les arrêter à 10 jours de congé payé, le secteur public profite de 15 jours, soit 5 jours supplémentaires qui nous coûtent 250 milliards, ceci nous provoque même des différends avec notre personnel vu que ces 5 jours sont chômés non payés dans le privé, il faut arrêter de jouer aux riches... 10- Et enfin restreindre les membres du gouvernement à une vingtaine de ministre, évitant les secrétaires d'Etat. Il faut que tous les Tunisiens, riches ou pauvres et gouvernants ou gouvernés, sachent que nous sommes tous dans le même bateau, appelé Tunisie, et s'il coule c'est tout le pays qui va s'effondrer et nous n'avons pas le droit de laisser faire, notre vigilance doit être de rigueur, les générations futures ne nous le pardonneront jamais. *(Ingénieur expert)
