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Faux et usage de faux
Publié dans Le Temps le 11 - 05 - 2008

Tunis-le Temps : Tout paraissait légalement établi, le vendeur de deux lots de terrain ayant exhibé aux acquéreurs des documents dûment établis, prouvant un droit de propriété certain des terrains qu'il proposa à la vente.
Ce fut de cette manière que les acquéreurs avaient réalisé avec lui les deux opérations par lesquelles ils pouvaient à leur tour se prévaloir d'un droit de propriété desdits lots de terrains.
Toutefois ils fallait accomplir certaines formalités complémentaires auprès de certains organismes. Munis de leurs documents ils se présentèrent à cet effet à l'un de ces organisme qui les informa, à leurs grand étonnement, que leurs contrats de vente étaient viciés à la base, et qu'ils étaient de ce fait nuls et non avenus. Ils ne crurent pas leurs yeux et se pincèrent plusieurs fois pour voir s'ils ne faisaient pas un cauchemar. Mais ils se résignèrent à l'évidence, en constatant que les contrats étaient conclus à partir de documents falsifiés.
Ils ne purent que se retourner contre le vendeur, qui fut inculpé de faux et d'usage de faux.
L'expertise ordonnée par le tribunal révéla que les documents présentés par le propriétaire pour justifier son droit de propriété, étaient falsifiés.
Malgré cette lourde présomption, l'accusé continua à nier les faits incriminés, en maintenant qu'il était bel et bien propriétaire des deux lots de 200 mètres carrés chacun, et qu'il conclut ladite vente de toute bonne foi.
Son avocat plaida l'absence de preuve de mauvaise foi de son client et sollicita de ce fait son acquittement.


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