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Assemblée générale extraordinaire et assemblée générale élective
FTBB — Communiqué
Publié dans La Presse de Tunisie le 28 - 11 - 2011

La Fédération tunisienne de basket-ball informe tous les clubs affiliés que, conformément à la règlementation officielle de la FTBB et la correspondance datée du 23/11/2011 n°993 émanant du président de la haute commission chargée de la supervision des élections fédérales, relative à l'application et au respect des délais réglementaires régissant les assemblées générales extraordinaires et électives, il a été convenu de tenir l'assemblée générale extraordinaire le dimanche 11/12/2011 à 10h00 à l'hôtel «Tej Marhaba»-Sousse.
Au cas où le quorum réglementaire ne serait pas atteint (2/3), l'assemblée générale extraordinaire aura lieu, de nouveau, le 18 décembre 2011 au même lieu et à la même heure.
Quant à l'assemblée générale élective, elle aura lieu le dimanche 25 décembre 2011 à 10h00 au même hôtel.
Elle sera reportée au 31 décembre 2011 si le quorum (1/2) ne serait pas atteint.
Assemblée générale extraordinaire :
Approbation des points suivants :
- Réduction du mandat du bureau fédéral actuel jusqu'à l'élection du nouveau bureau fédéral conformément au décret n°66 du 14/07/2011.
- Ajout d'un deuxième paragraphe à l'article 42 des statuts de la fédération qui stipule «le mandat 2009-2011 ne sera pas considéré comme mandat entier et ne sera pas compté dans le cumul des mandats en vertu du décret n°66 du 14/07/2011.
- Ajout d'un article transitoire stipulant le prolongement du prochain mandat jusqu'à la fin de la date des Jeux olympiques sans pour autant dépasser la date du 31 décembre 2016.
- Modification des règlements généraux de la FTBB
Assemblée générale élective:
- Vérification du quorum
- Lecture du rapport moral
- Lecture du rapport financier
- Lecture du rapport du commissaire aux comptes
- Discussions
- Approbation du rapport moral et financier
- Election du nouveau bureau fédéral
- Désignation du commissaire aux comptes
- Clôture de l'assemblée générale élective
Toutes personnes qui désirent se porter candidats au nouveau bureau fédéral au sein d'une liste élective pour la période 2011-2016 remplissant les conditions mentionnées dans l'article 39 des règlements généraux de la FTBB, peuvent déposer leur candidature au bureau d'ordre de la FTBB avant le 14 décembre 2011 à 17h30 accompagnée d'une copie de la Carte d'identité nationale et des documents suivants:
- Demande de candidature au nom du président de la FTBB signée par le candidat en personne
- Copie de la Carte d'identité nationale
- Bulletin N°3
- Copie certifiée conforme de l'attestation justifiant ses activités sportives (clubs, ligues et fédération)
- Copie certifiée conforme du diplôme universitaire délivré par un établissement de l'enseignement supérieur public ou privé.


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