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Contrefaçon : Le casse tête chinois
Publié dans Le Temps le 05 - 01 - 2010


Sanction doublée en cas d'infraction
La Tunisie a renforcé sa législation par l'amendement d'une loi datant de 2001, qui double la sanction minimum pour infraction de contrefaçon, laquelle passe de 5 000 à 10 000 dinars.
Sensibilisation
Le plan national de lutte contre la contrefaçon vise essentiellement la sensibilisation du consommateur, sur les ravages induits par la contrefaçon et ses répercussions. Notamment avec l'aide du Conseil national de la lutte contre la contrefaçon, dont la mission est de penser la stratégie la plus efficiente, en vue de mieux cerner le problème, en amont comme en aval.
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4,5 millions d'articles
Plus de 4,5 millions d'articles contrefaits ont été saisis depuis trois ans, depuis la promulgation de la loi contre la contrefaçon.
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Le premier réflexe d'un consommateur " primaire ", devant un produit à l'identique, affiché selon les endroits, à un prix qui va du quitte au double, choisira forcément le moins cher, en pensant ainsi avoir fait preuve de vigilance. Il ne se doute pas qu'il risquait là plus que sa bourse. Et que ce geste, répété à satiété, aura des répercussions désastreuses, à tous les niveaux. Par delà le bien et le mal...
Parce qu'il n'est pas du tout évident de faire la différence, d'entrée de jeu, entre un produit d'origine et sa contrefaçon, l'acheteur, qui ignore bien souvent qu'il existe désormais une véritable industrie de la contrefaçon qui a tissé sa toile patiemment et sournoisement, étendant ses tentacules monstrueuses à travers le monde entier, avec plus ou moins de virulence, d'un pays l'autre, selon qu'il y ait des mécanismes de protection ou pas. Il se laisse ainsi arnaquer, d'autant plus facilement, qu'il ne soupçonne pas l'ampleur des conséquences générées par l'acquisition de tout article contrefait. Non seulement sur le plan strictement économique, et par conséquent, social, mais aussi, et surtout, sur celui de la sécurité des individus, et sur leur santé.

Un phénomène banalisé
En Tunisie, et ce n'est un secret pour personne, la prolifération des marchés parallèles, leur extension à toutes les régions du pays, leur capacité incroyable à s'implanter dans un endroit sitôt chassés d'un autre, aura facilité d'une manière incroyable, la banalisation de ce fléau, pernicieux et tenace, indifférent aux ravages qu'il peut occasionner, puisque son seul intérêt, c'est le gain et ce au détriment de toute éthique, et de tout sens de l'humain. Les pratiques mafieuses, on ne le sait que trop, n'ont pas d'état d'âme. La circulation des dividendes amassés sur le dos des consommateurs crédules ne connaissent pas non plus d'embouteillage.
Intra-muros, plus de 100 000 articles contrefaits seraient saisis chaque année, soit 60 % des produits que l'on trouve sur le marché. Mais les spécialistes de l'arnaque bien organisées, sont champions dans l'art de l'esquive. Et on les retrouve très souvent là, où on pensait qu'ils n'oseraient jamais mettre les pieds.
Alors qu'au début ils avaient ciblé l'industrie du luxe, les spécialistes en contrefaçon, touche-à-tout et pas farouches, se sont introduits petit à petit, et subrepticement, dans tous les secteurs. Ils ratissent large et inondent notre marché, de produits contrefaits : cosmétique, quincaillerie, mécanique, textile, jouets, alimentation, médicaments... semant ainsi à tous vents, incidences toxiques, cancérigènes et autres. pourtant en les achetant à bon marché, le consommateur sont conscients dans la plupart des cas que la modicité des prix cache forcément anguille sous roche, sans évaluer pour autant les risques.
Péril en la demeure
Dernière dérive en date, sur le marché tunisien, dont nous a fait état M.G, revendeur en gros à Msaken, c'est celle qui touche des articles de A.M.S (au Sahel) : les mélangeurs. " Depuis combien de temps tout cela dure ? On ne sait pas. Toujours est-il que suite à la chute, inexpliquée, des chiffres de vente sur le marché du sanitaire de ce produit, pourtant de qualité, et après enquête, il s'est avéré que des mélangeurs étaient écoulés sur le marché tunisien, en quantité considérable, et vendus qui plus est, sous le label de A.M.S, et dans le même emballage avec le sigle de A.M.S. Cette marchandise, retrouvée sur les étals, dans les souks, marchés, et quelques petites boutiques, du côté de Sousse, El-Jem, Msaken, Monastir, qui n'est pas conforme aux normes les plus élémentaires de la sécurité et de l'hygiène, passe pour étant celle que nous représentons, alors qu'il suffit d'observer minutieusement le mécanisme intérieur, pour ceux qui s'y connaissent, pour se rendre compte que le matériau utilisé n'est pas le même. Nous utilisons le cuivre, et les pirates de la contrefaçon utilisent des produits illicites, qui peuvent être très dangereux pour la santé. Pourtant, il y a une étiquette blanche qui existe sur l'emballage du mélangeur, qui fait office de garantie. Du coup nous avons rajouté un autre label sur l'emballage, dans un endroit visible d'emblée. Avec cela, on n'est pas à l'abri. Et on n'est toujours pas sorti de l'auberge... "
Le plus étrange dans tout cela, c'est que ces mélangeurs, tout comme les autres produits contrefaits, transitent par la douane. Et dans ce cas précis, avec leurs emballages, portant les sigle A.M.S. La seule explication serait que les cartons d'emballages arrivent d'un côté, et la marchandise d'un autre. Elle sera donc logiquement emballée sur place, ici même en Tunisie, avant d'inonder le marché. Et c'est à n'y rien comprendre.
Filières
Ce n'est d'ailleurs pas un hasard si, de ce point de vue, la Tunisie a découragé moult investissements étrangers dans nos murs, à cause de la flexibilité de la loi érigée, à prendre dans les deux acceptions du terme. Certains parlent de laxisme, quand d'autres évoquent l'ampleur de la tâche dévolue à la brigade économique, laquelle serait sur les dents, mais trop débordée pour pouvoir faire face à l'endémie.
Un véritable casse-tête chinois. Et c'est le cas de le dire puisque cette " hémorragie " des capitaux, qui touche à l'industrie locale, à l'emploi, et à la sécurité de nos citoyens, vient des marchés parallèles de l'Empire du Milieu. Un produit tunisien, quel qu'il soit, est contrefait là-bas à échelle industrielle, avant de faire le chemin inverse pour arriver chez nous où il aura droit d'asile et de sol.
C'est bizarre. Car ces violations commises au mépris de toute loi, se perpétuent pour une raison très simple : entre le moment où la plainte est déposée auprès des instances juridiques concernées, la décision de la justice, et, le moment où la marchandise illicite est saisie -si elle est saisie-, s'écoulera un temps fou, susceptible de remplir le tiroir-caisse des uns et de vider celui des autres. Des usines pourront fermer, des ouvriers se retrouver au chômage, l'économie de l'Etat malmenée, et les consommateurs intoxiqués en douce.
M.G nous apprendra notamment, que les faux mélangeurs, après les premières utilisations, distillent un liquide saumâtre, dont il n'est pas difficile de se méfier.
A qui profite le crime ? Quand on aura trouvé la réponse, au cas par cas, et opéré à un recoupement, on pourra comprendre. Mais ne peut pas qui veut...
La loi n°50-2007, qui est venue insister sur la nécessité d'impliquer tous les actants du domaine, dans l'opération de contrôle économique, pour activer le processus, a certes participé un tant soit peu au resserrement de l'étau, autour des vendeurs de produits contrefaits, mais c'est sans grande illusion. Parce qu'il semble que la gangrène a fait du chemin.
En ce sens, le décompte est lourd...


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