L'ATB et Visa International célèbrent les grands gagnants du jeu-concours ATB & Visa à l'occasion de la CAN Maroc 2025    Diaspora tunisienne : comment la Tunisie peut-elle séduire à nouveau ses talents expatriés?    Salon de l'Entrepreneuriat RIYEDA : autonomiser pour entreprendre et inclure    QNB organise des ateliers financiers pour les élèves de l'école primaire «El Chedly Khaznadar» à Ezzahra    Fitch Ratings relève la notation nationale d'Enda Tamweel de BBB à A avec des perspectives stables    Grand concert du nouvel An à Tunis : l'Orchestre symphonique Tunisien au théâtre de l'opéra (Programme)    IQOS ILUMA i lancée en Tunisie par Philip Morris International : transition vers un avenir sans fumée    Festival international du Sahara 2025 à Douz : tourisme et artisanat au cœur de la 57e édition    Vendredi sportif : suivez le CAN, la Premier League en direct !    Météo en Tunisie : pluies orageuses sur le Nord et localement sur le Centre    De la harissa familiale aux étals du monde : l'incroyable épopée de Sam Lamiri    Fin de la vignette : payez vos droits de circulation autrement dès 2026    Rhume et grippe : un geste simple pour raccourcir la maladie de 2 jours    De la harissa familiale aux étals du monde : l'incroyable épopée de Sam Lamiri    ''Idarati'' : payez vos services publics directement depuis votre téléphone    CAN 2025 : programme des matchs de vendredi    Quand et où suivre le match Egypte - Afrique du Sud à la CAN 2025 ?    IACE - Premier rapport national sur l'Entreprise: Pour un nouveau pacte productif    De l'invisibilité à l'hyper-visibilité: le voile dans l'imaginaire onusien    Les couleurs du vivant: Quand la biologie et l'art se rencontrent    Tunisie-Japon : SAITO Jun prend ses fonctions et promet un nouvel élan aux relations bilatérales    Festival Saliha de la musique tunisienne à la ville du Kef : ateliers, concerts et spectacles (programme)    Météo en Tunisie : mer agitée, températures en légère hausse    Kaïs Saïed : seule l'action sur le terrain fera office de réponse    Séisme de 6,1 à Taïwan : sud-est secoué sans dégâts signalés    Crash près d'Ankara : le chef d'état-major libyen tué    CAN 2025 - Tunisie-Ouganda : Un avant-goût de conquête    Yadh Ben Achour reçoit le prix Boutros Boutros-Ghali pour la Diplomatie, la Paix et le développement (Vidéo)    Tunisie Telecom lance sa campagne institutionnelle nationale «Le Don des Supporters»    Match Tunisie vs Ouganda : où regarder le match de la CAN Maroc 2025 du 23 décembre?    Choc syndical : Noureddine Taboubi démissionne de l'UGTT    Riadh Zghal: Le besoin de sciences sociales pour la gestion des institutions    Tunisie à l'honneur : LILY, film 100% IA, brille sur la scène mondiale à Dubaï    Nabeul accueille le festival international Neapolis de théâtre pour enfants    Cérémonie de clôture de la 36ème session des journées cinématographiques de Carthage (Album Photos)    Décès de Somaya El Alfy, icône du cinéma et du théâtre égyptiens    Le carcadé: Une agréable boisson apaisante et bienfaisante    CAN Maroc 2025 : programme des matchs de la Tunisie, préparatifs et analyse des chances    France : nouvel examen civique obligatoire pour tous les étrangers dès 2026    Elyes Ghariani - Le Style Trump: Quand l'unilatéralisme redéfinit le monde    Slaheddine Belaïd: Requiem pour la défunte UMA    Comment se présente la stratégie américaine de sécurité nationale 2025    Match Tunisie vs Qatar : où regarder le match de Coupe Arabe Qatar 2025 du 07 décembre?    Des élections au Comité olympique tunisien    La Poste Tunisienne émet des timbres-poste dédiés aux plantes de Tunisie    Sonia Dahmani libre ! Le SNJT renouvèle sa demande de libération des journalistes Chadha Haj Mbarek, Mourad Zghidi et Bourhen Bssaies    Secousse tellurique en Tunisie enregistrée à Goubellat, gouvernorat de Béja    New York en alerte : décès de deux personnes suite à de fortes précipitations    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Voiture de vacances
Publié dans Le Temps le 30 - 05 - 2010

Z est un jeune Tunisien parmi tant d'autres qui, à la suite d'une aventure passagère avec une étrangère se lance dans l'absolu pour se marier. Son amie qu'il avait eu l'occasion de connaître lors d'un séjour passé en Tunisie est de Nationalité étrangère. Ils ont décidé donc de se marier, ce qui fut fait en Tunisie dans les règles de l'art. Quelque temps après il la rejoint à l'étranger.
Au cours de son séjour chez elle, il a remarqué qu'elle était propriétaire d'une voiture, ils se sont entendus qu'à leur retour en Tunisie pour des vacances ils prendront la voiture pour pouvoir circuler et se déplacer facilement.
Et ce fut le début de cette affaire qui a éclaté au mois de Mai 2007.
Avant leur départ en vacances, l'épouse a signé une procuration au nom de son mari pour qu'il puisse ramener la voiture jusqu'au port de la Goulette. Elle le rejoindra par avion et attendra l'arrivée du bateau pour les formalités douanières.
C'est à partir de l'Italie que l'époux a embarqué.
A l'arrivée de Z au port de La Goulette il a trouvé son épouse en train de l'attendre.
Elle a pu obtenir un diptyque (droit de circulation pour une période provisoire) et a inscrit la voiture sur son passeport.
Après avoir passé une semaine elle est retournée en France alors que son époux est resté en Tunisie. L'épouse est revenue au mois de juin. Une semaine n'était pas passée lorsque l'épouse a remis à son mari une carte grise de la voiture avec un numéro d'immatriculation tunisienne. Elle a informé son mari qu'elle a effectué toutes les opérations nécessaires, dédouanement et autres taxes.
C'est du moins ce que déclara le mari.
Celui-ci poursuit son récit en déclarant qu'il a été chargé par son épouse de vendre la voiture, et il a trouvé preneur et a effectué la transaction.
Une fois l'opération terminée l'acquéreur a présenté son dossier au service des mines pour se faire délivrer une nouvelle carte grise en son nom. Les responsables se sont aperçus que la voiture en question n'a jamais fait l'objet de procédure normale. Tous les papiers étaient trafiqués et le cachet apposé sur la carte grise s'avéra être contrefait.
Une plainte a été déposée par les autorités douanières et l'enquête a été confiée à la brigade criminelle.
L'époux a été arrêté, sa femme a été considérée en fuite étant donné qu'elle ne s'est pas présentée pour s'expliquer malgré la correspondance qui lui a été envoyée.
Au cours de l'enquête l'époux a clamé son innocence en déclarant qu'il n'avait pas été informé des détails des formalités. Il n'a pas pu donner d'autres informations.
Il a été traduit en état d'arrestation devant la chambre criminelle du tribunal de première instance de Tunis . Il est inculpé de faux et usage de faux ainsi que de contrefaçon de cachet administratif. Sa femme a été jugée également par défaut.
Devant le tribunal il a maintenu les mêmes déclarations données lors de l'instruction en niant complètement avoir été mêlé à cette affaire. Malgré sa confrontation par les papiers du dossier, le juge lui a montré plusieurs attestations faisant l'objet de fausses signatures et un faux cachet, il a maintenu les mêmes déclarations.
Deux avocats se sont succédés pour essayer de disculper l'époux. Ils ont déclaré que leur client ignorait que son épouse avait manipulé des gens qui l'ont certainement aidée dans la réalisation de son projet frauduleux. En consultant les éléments du dossier rien ne pourrait prouver que leur client a été impliqué dans cette affaire. C'est l'épouse qui a reçu la voiture au port de la Goulette et c'est elle qui s'est chargée d'accomplir les formalités d'usage, et à ce titre ils ont demandé l'acquittement de leur client.
Après les délibérations, les juges convaincus de la culpabilité du couple a condamné chacun d'entre eux à une peine de vingt ans de prison ferme. L'épouse a été condamnée par défaut.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.