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Voiture de vacances
Publié dans Le Temps le 30 - 05 - 2010

Z est un jeune Tunisien parmi tant d'autres qui, à la suite d'une aventure passagère avec une étrangère se lance dans l'absolu pour se marier. Son amie qu'il avait eu l'occasion de connaître lors d'un séjour passé en Tunisie est de Nationalité étrangère. Ils ont décidé donc de se marier, ce qui fut fait en Tunisie dans les règles de l'art. Quelque temps après il la rejoint à l'étranger.
Au cours de son séjour chez elle, il a remarqué qu'elle était propriétaire d'une voiture, ils se sont entendus qu'à leur retour en Tunisie pour des vacances ils prendront la voiture pour pouvoir circuler et se déplacer facilement.
Et ce fut le début de cette affaire qui a éclaté au mois de Mai 2007.
Avant leur départ en vacances, l'épouse a signé une procuration au nom de son mari pour qu'il puisse ramener la voiture jusqu'au port de la Goulette. Elle le rejoindra par avion et attendra l'arrivée du bateau pour les formalités douanières.
C'est à partir de l'Italie que l'époux a embarqué.
A l'arrivée de Z au port de La Goulette il a trouvé son épouse en train de l'attendre.
Elle a pu obtenir un diptyque (droit de circulation pour une période provisoire) et a inscrit la voiture sur son passeport.
Après avoir passé une semaine elle est retournée en France alors que son époux est resté en Tunisie. L'épouse est revenue au mois de juin. Une semaine n'était pas passée lorsque l'épouse a remis à son mari une carte grise de la voiture avec un numéro d'immatriculation tunisienne. Elle a informé son mari qu'elle a effectué toutes les opérations nécessaires, dédouanement et autres taxes.
C'est du moins ce que déclara le mari.
Celui-ci poursuit son récit en déclarant qu'il a été chargé par son épouse de vendre la voiture, et il a trouvé preneur et a effectué la transaction.
Une fois l'opération terminée l'acquéreur a présenté son dossier au service des mines pour se faire délivrer une nouvelle carte grise en son nom. Les responsables se sont aperçus que la voiture en question n'a jamais fait l'objet de procédure normale. Tous les papiers étaient trafiqués et le cachet apposé sur la carte grise s'avéra être contrefait.
Une plainte a été déposée par les autorités douanières et l'enquête a été confiée à la brigade criminelle.
L'époux a été arrêté, sa femme a été considérée en fuite étant donné qu'elle ne s'est pas présentée pour s'expliquer malgré la correspondance qui lui a été envoyée.
Au cours de l'enquête l'époux a clamé son innocence en déclarant qu'il n'avait pas été informé des détails des formalités. Il n'a pas pu donner d'autres informations.
Il a été traduit en état d'arrestation devant la chambre criminelle du tribunal de première instance de Tunis . Il est inculpé de faux et usage de faux ainsi que de contrefaçon de cachet administratif. Sa femme a été jugée également par défaut.
Devant le tribunal il a maintenu les mêmes déclarations données lors de l'instruction en niant complètement avoir été mêlé à cette affaire. Malgré sa confrontation par les papiers du dossier, le juge lui a montré plusieurs attestations faisant l'objet de fausses signatures et un faux cachet, il a maintenu les mêmes déclarations.
Deux avocats se sont succédés pour essayer de disculper l'époux. Ils ont déclaré que leur client ignorait que son épouse avait manipulé des gens qui l'ont certainement aidée dans la réalisation de son projet frauduleux. En consultant les éléments du dossier rien ne pourrait prouver que leur client a été impliqué dans cette affaire. C'est l'épouse qui a reçu la voiture au port de la Goulette et c'est elle qui s'est chargée d'accomplir les formalités d'usage, et à ce titre ils ont demandé l'acquittement de leur client.
Après les délibérations, les juges convaincus de la culpabilité du couple a condamné chacun d'entre eux à une peine de vingt ans de prison ferme. L'épouse a été condamnée par défaut.


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