Banque Zitouna, la première banque islamique universelle en Tunisie, vient de publier la liste complète de ses futurs produits et services, conformes à la Chariâ. Elle met à la disposition de ses clients des instruments financiers en parfaite harmonie avec ses principes et valeurs à savoir la Mourabaha, Moudharaba, Ijara et Mousharaka. En ce sens qu'il n'y a ni de placement dans des produits dangereux, prohibés par la loi islamique, ni de taux d'intérêt usuraire. En s'adressant à une clientèle de particuliers, professionnels et entreprises, Banque Zitouna offre des solutions conformes à la Chariâ dans de nombreux domaines, tels que l'immobilier, les véhicules de tourisme, utilitaires et industriels, les besoins d'exploitation : stocks, matières, produits intermédiaires, les équipements professionnels et / ou privés. La première question, naturelle, qui se pose, est : quels sont les genres de services proposés par cette institution bancaire ? Pour sa clientèle de particuliers et professionnels, la banque Zitouna propose des services bancaires classiques. A travers une gamme innovante de comptes de dépôts, de plans d'épargne et des comptes d'investissement participatifs, elle cible, essentiellement, les besoins en matière d'épargne et de placement. La particularité de cette gamme est qu'elle permet une rémunération à la fois intéressante et conforme à la Chariâ. Cette large palette de services financiers couvre les différents types de demandes de financement couvrant l'immobilier, l'automobile et moyens de transport, le mobilier et l'électroménager Banque Zitouna offre, par ailleurs, à sa clientèle d'entreprises et d'institutionnels, des solutions de placement et d'investissement participatifs avantageux ainsi qu'une panoplie complète de produits de financement de stock, d'équipements, d'immobilier et de projets. D'autre part, Banque Zitouna accompagne ces entreprises dans le développement de leurs activités à l'international. Elle met à leur disposition une équipe fortement expérimentée dans la conduite des opérations de commerce international et de Trade Finance. Une deuxième question s'impose : Comment fonctionnent ces instruments financiers ? Le premier instrument est La Mourabaha. C'est un contrat de vente aux termes duquel un vendeur cède un actif à un financier islamique (une banque islamique ou une filiale ad hoc créée par elle ou par un tiers à l'investisseur) qui les revend à un investisseur (économiquement l'emprunteur) moyennant un prix (qui comprend une marge couvrant notamment la charge financière de l'intermédiaire financier) payable à terme (vente à tempérament). La Mourabaha consiste en un schéma de financement portant sur n'importe quel type d'actif, mais le plus souvent des immeubles (ce peut être également des titres, des matières premières ou des machines), visant à respecter l'interdiction par la Chariâ du Riba ou prêt à intérêt. Pratiquement, Banque Zitouna achète le bien qu'elle revend au comptant ou à terme à son client moyennant une marge bénéficiaire convenue entre les deux parties. La Mourabaha est un mode de financement proposé par Banque Zitouna aussi bien pour les clients particuliers qu'à ceux des Entreprises pour le financement de : L'immobilier ; Les véhicules de tourisme, utilitaires et industriels ; Les besoins d'exploitation : stocks, matières, produits intermédiaires ; Les équipements professionnels et / ou privés. Pour ce qui est de la conformité aux principes et valeurs (Chariâ) : l'objet du contrat doit être licite, les opérations de l'achat/revente doivent être réelles et non fictives et le prix de revient, la marge bénéficiaire de la Banque et les délais de paiement doivent être préalablement connus et acceptés par les deux parties. Le deuxième instrument proposé par Banque Zitouna est l' Ijara (leasing). Il s'agit d'un contrat d'achat selon lequel l'organisme financier achète un bien d'investissement. Il en assume les risques et le donne en location à long terme à une entreprise (avec ou sans promesse d'achat pour celle-ci en fin de contrat). L'Ijara peut aussi être utilisé pour financer un bien immobilier avec Musharaka (amortissement) décroissante. L'entreprise paie alors régulièrement le loyer, fixé au contrat, mais s'engage aussi à amortir une partie du montant dû par l'organisme de titrisation au cours du contrat; ceci permet de transférer à terme à l'entreprise la propriété du bien immeuble. Concrètement, il s'agit d'une location avec une option d'achat du bien à terme. L'ijara est une technique de financement des investissements mobiliers et immobiliers. Divers avantages sont offerts par cette technique du leasing/Ijara : Moyen souple et pratique donnant accès à d'importants avantages fiscaux. Pour ce qui est de la conformité aux principes et valeurs (Chariâ) : l'objet de la location (l'utilisation du bien loué) doit être connu et accepté par les deux parties, la location doit porter sur des biens non destructibles du fait de la jouissance ou de l'utilisation et la durée de location, le délai de paiement, le montant du loyer et la périodicité doivent être déterminés et connus à la conclusion du contrat de leasing. Un autre instrument proposé est le contrat de Moudharaba. La banque, en tant que financier, émet un Sukuk, une obligation envers des tiers qui le financent. La banque agit, alors, en tant que bailleur de fonds (Moudhareb) dans un projet pré-déterminé et l'entreprise est le gestionnaire de ce projet. Il s'agit bien souvent d'investir dans une activité ou une classe d'actif prédéterminée qui octroie à chacune des parties une part du résultat déterminée à l'avance, lors du démarrage de l'investissement. La banque n'intervient pas dans la gestion du projet ; sa participation se limite à assumer les risques liés à l'activité générée par le projet. La gestion du projet est assurée par le gestionnaire qui ne partage cependant pas les éventuelles pertes du projet. S'il y a une perte financière, elle est prise en charge totalement par le bailleur de fonds, la banque dans le cas d'espèce. Le gestionnaire perd alors l'opportunité de percevoir des revenus liés à sa gestion à terme sur un projet qui a, alors, échoué. La banque, dans ce cas, joue un rôle semblable à celui d'une société en commandite (article 67 du CSC Tunisien). L'utilité de ce mode de financement réside dans le fait qu'il s'agit d'un investissement direct, un capital risque et un placement dans le cadre d'un compte d'investissement et rémunération de l'épargne. Certes, ces nouvelles formules visent à dynamiser le paysage financier en Tunisie en offrant des produits d'appels pour une clientèle particulière. Néanmoins, la finance islamique a le même objet que la finance classique. Sa seule particularité consiste en le respect de la loi islamique (la Chariâa). Ses principaux fondements sont le partage du risque, des bénéfices et des pertes et l'interdiction des intérêts (riba) et du caractère aléatoire.
