L'Association Tunisienne Sport et Droit (ATSD) et le Comité National Olympique Tunisien (CNOT) ont organisé, hier, le 1er colloque international sur "l'arbitrage en matière de sport". Ouvert par M. Samir Labidi, ministre de la Jeunesse, des Sports et de l'EP, ce colloque a réuni d'éminents spécialistes qui ont traité du TAS (tribunal arbitral du sport), son passé, son activité, son futur, sa jurisprudence, du CNAS, son organisation, sa procédure etc. Souhaitons que Docteur A. Slama, président du CNOT, et Maître Dhaou Chamak, président de l'ATSD, penseront à l'édition des travaux de ce colloque pour une meilleure compréhension de l'arbitrage sportif.
De la sagesse La seconde assemblée générale extraordinaire relative au Règlement Intérieur se tiendra, en principe, ce 9 mai 2009. Et le constat quasi-général est que le projet n'est ni prêt, ni mûr et, que la précipitation avec laquelle le projet est préparé, corrigé, révisé, sans large consultation, ne peut permettre son passage, même en force. Le bon sens et la sagesse doivent primer, loin de tout intérêt personnel ou électoral.
Pour l'Histoire Le bâtonnier, Maître Abdessattar Ben Moussa, avait tout fait, durant son mandat, pour l'adoption du Règlement Intérieur. Et parmi les (nombreux) vifs opposants au projet, il y avait Maître Béchir Essid, l'actuel bâtonnier, qui tient, cette fois-ci, à faire passer le projet durant son mandat. Pourquoi un tel revirement? Est-ce pour que l'Histoire retienne les "acquis" de chacun? L'Histoire juge et jugera...
A Etudier ! Un constat peut être fait, notamment en matière correctionnelle : il y a un peu (trop) de jugements rendus par contumace (par défaut) parce que l'assignation n'est pas parvenue au prévenu. D'où un volume important des oppositions, en première instance comme en appel, et des frais de dossiers, de procédure, de recherche, etc. Est-ce possible de faire plus d'efforts à la base, dès le départ, pour faire parvenir les assignations aux prévenus avec la célérité et la rigueur nécessaires? Cela nous fera gagner du temps, de l'argent et évitera de mauvaises surprises à ceux qui sont condamnés par contumace.
A suivre... Entamé hier, se prolongeant aujourd'hui et s'achevant demain, le colloque national organisé par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis (avec l'Unité de recherche de Droit civil) portant sur "50 ans de jurisprudence civile 1959 - 2009", est d'un vif intérêt. Des sommités participent à ce grand rendez-vous qui fera date dans la mesure où la lecture de 50 ans de jurisprudence est d'une grande richesse pour les initiés. Le rendez-vous est pris dans un grand hôtel, du côté du Campus.
Condoléances C'est avec une très grande peine que nous avons appris les décès des pères de Maîtres Néjib Ouertani et Riadh Bacha, avocats à Tunis. Avec nos condoléances les plus attristées aux familles des regrettés.
