Rédigé par Mabrouk MAALAOUI et préfacé par Monsieur Moncef Bouden, Secrétaire d'Etat auprès de Monsieur Le Ministre des Finances, chargé de la fiscalité, l'ouvrage de 814 pages, à la fois technique, pratique et enrichi par la doctrine administrative, traite des impôts, droits et taxes suivants cumulés avec les avantages fiscaux : - L'impôt sur le revenu des personnes physiques, - L'impôt sur les sociétés, y compris celui applicable aux établissements et instruments financiers, et notamment les Banques, les entreprises d'assurances, les entreprises de leasing, les sociétés de recouvrement, les sociétés d'investissement (SICAV, SICAF et SICAR), les Fonds communs de placement en valeurs mobilières, Fonds communs de créances ), - La gestion fiscale des contrats internationaux (études techniques, assistance technique, marchés de fournitures, de construction, de montage et de surveillance, prêts internationaux, - La gestion fiscale de la restructuration des entreprises et des opérations sur le capital (fusions de sociétés, scissions de sociétés, augmentation, réduction et amortissement du capital, rachat par les entreprises de leurs propres titres ) - Les impôts, droits et taxes à la charge des entreprises de production et d'exploitation des hydrocarbures, - La taxe sur les établissements à caractère industriel, commercial ou professionnel au profit des collectivités locales (TCL), - La taxe hôtelière, - La taxe de formation professionnelle, - La contribution au FOPROLOS. Cette uvre synthétise la riche expérience de son auteur, tant en tant que ex-Directeur des études et de la législation fiscales chargé des impôts directs qu'en tant qu'Associate Partner au sein de Conseil Audit Formation Membre de la Firme Internationale d'audit et de Conseil PricewaterhouseCoopers. L'ouvrage, a l'ambition d'être exhaustif et complet tant de par les considérations qu'il couvre que de par les sources législatives, réglementaires et doctrinales sur lesquelles il s'appuie. Grâce à un index thématique de plus de 500 mots clefs, la recherche a été rendue facile.
L'auteur
Monsieur Mabrouk Maalaoui, qui est diplomé du cycle supérieur de l'école Nationale d'Administration et de l'école Nationale des impôts de France, a exercé plusieurs fonctions au Ministère des Finances, dont celle de Directeur des Etudes et de la Législation Fiscales en matière des impôts directs. Monsieur Mabrouk Maalaoui, est actuellement gérant associé de la société «CAF juridique et fiscal », société de conseil juridique et fiscal, membre du réseau international PriceWaterhouseCoopers. Monsieur Mabrouk Maalaoui, est également l'auteur du livre « Conventions de non double imposition et droit commun tunisien en matière d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés », publié en 1998. Il est enseignant de fiscalité tunisienne et internationale, il a enseigné notamment à l'université de Tunis, à l'école Nationale d'administration, à l'Institut Supérieur de la Magistrature, à l'Institut de Financement de Développement du Maghreb Arabe et à l'Institut d'Economie Douanière et Fiscale d'Alger.
- Auteur : Mabrouk MAALAOUI - Edition : PriceWaterhouseCoopers - Mise à jour : 2004 - Prix : 75 DT
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